Cette espèce d’oiseaux, en déclin, avait été protégée une première fois par le Conseil d’État en 2020. BRAIS SEARA VIA GETTY IMAGES BRAIS SEARA VIA GETTY IMAGES La suspension de la chasse à la tourterelle des bois prolongée d’un an. photo d’illustration CHASSE - Le gouvernement a prolongé pour un an l’interdiction de la chasse à la tourterelle des bois, oiseau migrateur dont la population s’est effondrée en Europe et qui avait été protégé une première fois par le Conseil d’État en 2020, selon un arrêté publié jeudi 18 août. Jusqu’au 30 juillet 2023, la chasse de la tourterelle des bois Streptopelia turtur est suspendue sur l’ensemble du territoire métropolitain », indique l’arrêté du ministère de la Transition écologique publié au Journal officiel. C’est la troisième campagne de chasse consécutive pour laquelle les prélèvements de cette espèce sont interdits. Pour la campagne de chasse 2020, le gouvernement avait autorisé le tir de 17 460 tourterelles des bois. Mais le Conseil d’État, saisi par plusieurs associations dont la Ligue de protection des oiseaux LPO, avait suspendu l’arrêté gouvernemental en septembre 2020. L’été suivant, le gouvernement avait alors pris un premier arrêté de suspension de cette chasse, qui est désormais prolongé. Un oiseau migrateur dont la population a chuté de 80 % en Europe en 40 ans Nous sommes évidemment satisfaits que les fusils soient levés », a réagi auprès de l’AFP Yves Verdilhac, directeur général de la LPO, mais il faudrait au moins prolonger cette interdiction pour 5 ans et même sortir la tourterelle des bois de la liste des espèces chassables ». La tourterelle des bois, oiseau migrateur dont la population a chuté de 80 % en Europe ces 40 dernières années, fait l’objet de mesures de gestion adaptative des espèces en France. Le nombre d’animaux pouvant être tués est fixé après expertise scientifique sur l’état de conservation de chaque espèce. Un comité scientifique préconisait en 2019 de ne plus chasser la tourterelle des bois, ou, au pire, de tuer 1,3 % des effectifs estimés en France, soit 18 300 oiseaux à l’époque. Pour une autre espèce en déclin, le Conseil d’État a imposé en juin au gouvernement de suspendre la chasse au Grand Tétras, plus gros oiseau terrestre sauvage d’Europe, également appelé Coq de Bruyère. La plus haute juridiction administrative, qui multiplie ce genre de décisions, les justifie au nom des obligations de l’État en matière de protection de la biodiversité et de préservation des espèces sauvages. À voir également sur Le HuffPost Le morse Freya, star de l’été en Norvège, a été euthanasié

Laliste suivante fait office de guide à garder sous la main, et ne constitue pas une recette à proprement parler pour créer votre propre mélange de graines. Graines pour perruches Les graines et céréales qui dérivent de graminées variées forment la base de la nourriture des perruches dans la nature, et devraient représenter 50 % des aliments que vous donnez à votre

Emydes lépreuses Mauremys leprosa, prenant un bain de soleil. Les tortues sont des reptiles bien sympathiques. Pendant longtemps, on les a prélevé dans la Nature comme animal de compagnie pour les enfants. En France, nous trouvons seulement trois espèces de tortues sauvages autochtones dans leur cadre naturel terrestre ; elles sont toutes maintenant protégées. L’engouement continue avec l’élevage d’agrément de tortues venant d’ailleurs. Leur commerce et leur détention sont devenus strictement encadrés après le désastre écologique causé par l’importation de la Tortue de Floride. Dans cette publication, je regroupe les informations qui me semblent utiles de connaître sur les différentes espèces de tortues, sur la réglementation en vigueur à ce jour et sur la conduite à tenir devant une tortue observée dans la nature. . I- Rappel de la loi sur la faune sauvage captive Depuis l’Arrêté ministériel du 10 août 2004, les particuliers devaient être titulaires d’une Autorisation De Détention » dans le cadre d’un élevage d’agrément pour détenir en captivité un animal d’une espèce non domestique protégée ; la liste des espèces concernées était précisée dans l’arrêté. La procédure consistait à remplir un formulaire envoyé à la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations DDCSPP du lieu de détention de l’animal formulaire cerfa n° 12447*01, aujourd’hui obsolete. Le dossier à fournir était assez touffu. Par Décret n°2017-30 du 23 février 2017 relatif aux conditions d’identification et de cession des animaux d’espèces non domestiques détenus en captivité, le gouvernement a fixé des modalités pour l’identification des animaux, avec une obligation de marquage et d’inscription à un fichier national unique. A compter du 15 juin 2018, l’identification électronique OBLIGATOIRE pour les animaux non domestiques détenus en captivité devient officielle et un fichier national d’identification de la faune sauvage captive » est ouvert. Il permet de connaître le propriétaire de l’animal et de le suivre tout au long de sa vie, dans le but entre autres de lutter contre le trafic d’espèces. Le ministère de la Transition écologique et solidaire en a délégué la gestion à la Société d’Actions et de Promotion Vétérinaire SAPV _ Si l’identification de l’animal par marquage puce électronique, bague, tatouage, etc. selon l’espèce est absent, il est mis en place par un vétérinaire. _ La déclaration en ligne de l’identification de l’animal se fait sur le site de l’i-fap Identification de la FAune sauvage Protégée. En suivant le lien vers l’i-fap dans les annexes de l’article, vous avez accès dans l’espace grand public à toutes les informations sur la législation, sur l’ensemble des espèces concernées et les formalités. Tout animal faisant partie de la liste des espèces concernées et acquis avant le 15 juin 2018 doit avoir une identification régularisée, que l’on peut faire soi-même directement sur le site s’il était déjà marqué ou auprès d’un vétérinaire s’il ne l’était pas. Tout animal acquis à partir du 15 juin 2018 doit avoir été marqué et identifié dans la base de données de l’i-fap par le vendeur professionnel, AVANT la vente. L’Arrêté ministériel du 8 octobre 2018 fixe les dispositifs et procédures de marquage et les modalités de la déclaration, avec une date de régularisation fixée avant le 31 décembre 2019. Je ne sais pas si elle a été par la suite repoussée. Conformément au Décret du 23 février 2017 et à l’Arrêté du 8 octobre 2018, fixant les règles de détention d’animaux d’espèces non domestiques, un nouveau régime de Déclaration De Détention » formulaire cerfa N° 15967*01 simplifié remplace maintenant celui d’Autorisation De Détention » formulaire cerfa N° 12447*01, aujourd’hui obsolete. La Déclaration De Détention » de l’animal se fait AVANT l’achat autorisation préalable de détention nécessaire, par remplissage et envoi du formulaire par courrier à la DDCSPP ou par télédéclaration plus rapide, sous réserve que l’animal figure en annexe 2 de l’Arrêté et dans les limites des effectifs fixés et s’ils ne sont pas utilisés à des fins lucratives ou de négoce. Une réponse positive est nécessaire pour conclure la transaction. En cas de doute sur la déclaration de Caroline » la tortue de la bande dessinée Boule et Bill, le mieux est de se renseigner auprès de son vétérinaire. En cas de non-respect de la réglementation, les amendes sont conséquentes. . II- Informations générales sur les espèces de tortues Les tortues sont classées en trois groupes ce sont les tortues marines, terrestres et aquatiques. 2_1 Les tortues marines Six des sept espèces de tortues marines au monde sont présentes sur les côtes de notre territoire national. Il s’agit de la Tortue luth Dermochelys coriacea, la Tortue caouanne Caretta caretta, la Tortue olivâtre Lepidochelys olivacea, la Tortue de Kemp Lepidochelys kempii, la Tortue imbriquée Eretmochelys imbricata et la Tortue verte Chelonia mydas. Elles sont toutes protégées depuis l’arrêté du 14 octobre 2005 et leur préservation est suivie par de nombreux réseaux d’observation, d’études et de soins. Elles vivent exclusivement en mer, sauf pour pondre leurs œufs. 2_2 Les tortues terrestres Ce sont des tortues qui vivent exclusivement au sec, sauf pour s’hydrater. 2_2_1 En France, la Tortue d’Hermann Testudo hermanni, sous-espèce hermani est la seule qui représente le genre terrestre à l’état naturel, sur les 75 espèces environ qui existent dans le Monde. C’est la sous-espèce occidentale, que l’on retrouve aussi sur le pourtour de la mer Méditerranée en Espagne et en Italie dont la Sardaigne. La sous-espèce orientale, Testudo hermanni boettgeri, vit en Grèce, Turquie, Albanie, Roumanie, Serbie, etc. Facilement reconnaissable à sa carapace très bombée, elle est présente à l’état sauvage dans le Var et la Corse. En voie d’extinction, elle est protégée depuis l’Arrêté du 19 novembre 2007. Son prélèvement est donc strictement interdit et passible de lourdes amendes. Son élevage en captivité par des professionnels est autorisé, avec l’obtention d’un certificat de capacité et une autorisation d’ouverture. Interdite à la vente en 1985, elle est à nouveau autorisée depuis septembre 2006. Son acquisition en tant que particulier est donc possible en animalerie ou chez un éleveur ayant le certificat de capacité. 2-2-2 D’autres espèces de tortues terrestres originaires d’ailleurs peuvent être légalement élevées, dans les même conditions. La plus connue est la Tortue grecque Testudo graeca, une appellation en référence au dessin en frise grecque des écailles marginales de sa carapace et pas à son origine. Elle comporte de nombreuses sous-espèces autour d’une dizaine, dont la liste complète n’est pas définitive et appelée à évoluer encore. On l’appelle aussi la Tortue mauresque. Elle a été prélevée dans son milieu naturel et importé massivement jusqu’aux années 70/80. Elle vit habituellement dans des milieux arides sur le pourtour méditerranéen et jusqu’en Russie. Son acclimatation en France à l’état sauvage ne s’est pas faite. Quelques observations sont relevées dans la nature, surtout dans le Midi, mais je suppose qu’il s’agit d’individus relâchés. Je n’ai pas trouvé de témoignage avéré de reproduction à l’état sauvage mais il semblerait que cela arrive parfois. Devenue rare par prélèvement excessif sur son habitat naturel d’origine, elle est protégée en France arrêté du 19 novembre 2007, ainsi qu’aux niveaux européen et international seuls les animaux nés et élevés en captivité sont autorisés à la vente et à la détention. Elle ressemble beaucoup à la Tortue d’Hermann et on la différencie à l’écaille située au-dessus de la queue unique chez la grecque et double chez celle d’Hermann. Ces deux tortues peuvent s’hybrider entre elles, ce qu’il faut absolument éviter appauvrissement des deux espèces. 2_3 Les tortues aquatiques C’est le genre le mieux représenté avec environ 250 espèces de tortues dans le monde. Elles passent la majeure partie de leur temps dans l’eau douce, sauf pour prendre des bains de soleil et pondre. 2_3_1 L’espèce autochtone la mieux représentée en France est la Cistude d’Europe Emys Orbicularis. On l’appelle aussi la Tortue des marais. Je lui consacrerai une publication. Cistude d’Europe, ici une femelle Nord-est du Béarn. . 2_3_2 La troisième espèce de tortue autochtone que l’on peut rencontrer en France à l’état sauvage est l’Emyde lépreuse Mauremys leprosa, au statut de conservation très préoccupant. On l’appelle aussi la cistude de Maurétanie. Rare en France, elle est présente essentiellement sur la partie la plus orientale de la chaîne des Pyrénées avec le massif des Albères Pyrénées-Orientales, puis un peu dans l’Aude et l’Hérault. Les noyaux de population sont très isolés. Emydes lépreuses, au bord du fleuve Guadania Portugal. On la trouve également ailleurs avec un statut moins préoccupant, dans la péninsule ibérique et en Afrique du Nord. Son nom lui vient d’une particularité présente sur la carapace du spécimen décrit en 1812 par son découvreur, le médecin et naturaliste Schweigger ; elle avait des saillies bossues présentes sur certaines écailles de sa carapace, similaires aux nodules causés par la lèpre chez l’humain. . 2_3_3 On observe de plus en plus souvent la Tortue de Floride Trachemys scripta elegans, une espèce très colorée massivement importée au stade juvénile dans les années 80. Son importation dans l’Union Européenne a été interdite en 1997 et sa vente suspendue. Présentées comme étant des tortues naines que l’on élevait dans un petit bassin en forme de haricot de la taille d’une assiette, elles ont en fait bien grandi et beaucoup d’entre elles ont été relâchées dans la Nature pour s’en débarrasser. Tortue de Floride Nord-est du Béarn. C’est devenu une espèce invasive. Le lâcher dans le milieu naturel a été interdit par arrêté du 30 juillet 2010. Aujourd’hui, on ne peut détenir et jusqu’à leur mort naturelle que des spécimens acquis avant l’Arrêté du 10 août 2004 et convenablement déclarés ; leur reproduction en captivité est interdite. . III- Les conditions de détention des tortues On l’a déjà vu, aucune espèce de tortue quelle qu’elle soit autochtone, invasive ou relâchée ne peut être prélevée dans la Nature en France sous peine d’être en infraction avec la loi, que nul n’est censé ignorer! Je précise aussi qu’il est formellement interdit de posséder en tant que Particulier un spécimen de nos tortues aquatiques autochtones Cistude et Emyde! Elles ne peuvent être détenues et élevées qu’au sein d’établissements d’élevage pour la réintoduction en milieu naturel, ou par certaines structures pour des actions de sensibilisation du grand public. Seule la détention de tortues issues d’élevage et déclarés est autorisée pour les particuliers et sous certaines conditions. Pour chaque espèce d’animal non domestique concernée, l’annexe 2 de l’Arrêté du 8 octobre 2018 indique le régime de détention en fonction du nombre de spécimens détenus 1 pas de formalité – 2 déclaration de détention – 3 certificat de capacité et autorisation d’ouverture. Le seuil de détention varie selon l’espèce ; dans la catégorie Testudines ou chéloniens Tortues _ Testudo spp., y compris Agrionemys spp. Tortues terrestres vraies 1 sans objet – 2 de 1 à 6 – 3 7 et plus. _ Tortue à tempes rouges ou Tortue de Floride Trachemys scripta 1 sans objet – 2 sans objet – 3 1 et plus. _ Tortue sillonnée Centrochelys sulcata – Tortue d’origine africaine élevée en captivité 1 sans objet – 2 de 1 à 10 – 3 11 et plus. _ Chinémyde de Reeves Mauremys reevesii – Tortue originaire de Corée, Japon, Chine, élevée en captivité 1 sans objet – 2 de 1 à 25 – 3 26 et plus. _ Tortue léopard Stigmochelys pardalis – Tortue d’origine africaine élevée en captivité 1 sans objet – 2 de 1 à 25 – 3 26 et plus. _ Pour les autres espèces de Testudines, le nombre dépend de leur taille adulte inférieure ou égale à 40 centimètres, supérieure à 40 centimètres, hors espèces figurant en annexe A du règlement de la Communauté Européenne CE n° 338/97 _ ≤ 40 cm 1 de 1 à 25 – 2 sans objet – 3 26 et plus, _ > 40 cm 1 de 1 à 10 – 2 sans objet – 3 11 et plus. Remarques _ spp. est une abrévation qui signifie plusieurs espèces ». _ Testudo spp. fait référence à cinq ou six? tortues terrestres qui sont la Tortue grecque Testudo graeca, la Tortue d’Hermann Testudo hermanni, la Tortue de Horsfield Testudo horsfieldii, la Tortue bordée Testudo marginata, la Tortue de Kleinmann, Tortue égyptienne ou Tortue d’Egypte Testudo kleinmanni et à confirmer la Tortue de Néguev Testudo werneri découverte en 2001. Ces deux dernières espèces Testudo kleinmanni et Testudo werneri étaient confondues jusqu’en 2001 où elles ont été séparées, séparation remise en cause dans une étude scientifique de 2007. En 2022, la classification de la Tortue de Néguev Testudo werneri comme une espèce à part entière n’est pas encore clairement définie dans toutes les sources que j’ai pu consulter! J’ai déjà précisé que la Tortue grecque Testudo graeca comportait de nombreuses sous-espèces, au moins une dizaine. L’une d’entre elles, Testudo graca ibera, a été proposée par certains auteurs scientifiques comme une espèce à part entière, Testudo ibera ; bien qu’on la rencontre parfois en tant qu’espèce dans la bibliographie, cela n’est toujours pas officialisé. La classification du genre Testudo est notoirement problématique avec une recherche bibliographique très difficile. Suite aux progrès de la génétique, une nouvelle classification avec la fragmentation du genre Testudo avait été proposée en 2006, mais elle n’a toujours pas été unanimement adoptée à ce jour. _ Agrionemys spp ce genre a été crée en 2006 pour intégrer les espèces proches du genre Testudo mais ayant un mode de vie fouisseur. La seule espèce de ce genre est Agrionemys horsfieldii ou Tortue des steppes, anciennement appelée la Tortue de Horsfield Testudo horsfieldii et qui ne pouvait plus faire partie du genre Testudo. CEPENDANT, ces deux appellations restent valables à la date de cette publication. Aujourd’hui, les études sur les tortues continuent et les scientifiques ne sont pas toujours d’accord entre eux! . Avant de se porter acquéreur d’une tortue ou de tout animal d’une espèce non domestique, il est donc important de connaître les textes de loi et de s’assurer que le vendeur est en règle, d’autant plus quand il s’agit d’une cession à titre gratuit ou onéreux entre particuliers Attestation de cession à remplir – voir, entre autres, Section 3 – Article 10 de l’arrêté du 8 octobre 2018. . IV- Que faire devant une tortue observée dans la Nature Voici une liste non exhaustive de quelques bons comportements à avoir devant une tortue valable aussi pour d’autres animaux non domestiques _ Si c’est une espèce autochtone, on la laisse vivre sa vie sauf s’il est nécessaire de la déplacer pour sa sécurité tentative de traversée d’une route à grande circulation, piégée dans un endroit infranchissable pour elle, etc.. _ Si l’animal est malade, il peut être acheminé vers un centre de sauvegarde ou de soins de la faune sauvage le plus proche. La loi exige que, pour une espèce protégée, seule une personne habilitée peut s’en charger, comme un agent de l’ONCFS, un garde Nature, un agent du Centre, etc. Cependant, il est possible de le faire soi-même pour un animal qui ne pose pas de problème de capture et de transport, comme une tortue mais sous certaines conditions il est IMPORTANT, avant toute action, de contacter l’organisme le plus proche qui indiquera la marche à suivre. _ Liste des Centres de sauvegarde établie par l’Union Française des Centres de Sauvegarde de la faune sauvage UFCS _ Annuaire des centres de soins pour la faune sauvage en France _ Hegalaldia – Liste des centres de soins pour animaux sauvages en France classé par départements _ A la période de la reproduction, les tortues aquatiques sortent de l’eau pour aller pondre. Il est donc normal de les rencontrer hors de leur lieu d’observation habituel. Il ne faut surtout pas les remettre à l’eau en pensant les protéger mais seulement respecter ce cycle annuel qui les amène vers leur lieu de ponte sur la terre ferme. Certaines zones connues sont d’ailleurs d’accès restreint pendant cette période ; il faut impérativement les respecter. _ Si vous pensez avoir trouvé une espèce de tortue autre que nos trois espèces autochtones Tortue d’Hermann, Cistude d’Europe, Emyde lépreuse, contactez l’Office français de la biodiversité OFB, crée au 1er janvier 2020 du département de l’observation qui indiquera ce qu’il faut faire. Photographiez-là sous divers angles si c’est possible vue générale, tête de profil, queue, dessous de la carapace, notez bien l’endroit et la date pour leur communiquer ces informations. _ Si vous êtes propriétaire d’une tortue dont vous ne pouvez plus vous occuper, contactez un organisme spécialisé dans la récupération des tortues qui vous conseillera voir les adresses sur le net, en fonction de votre lieu de résidence. _ Une tortue vit longtemps parfois une cinquantaine d’années et même plus et demande des soins ; on s’engage donc sur le long terme. Il faut bien réfléchir avant de se décider car les organismes spécialisés dans la récupération des tortues sont débordés!!! . V- Annexes – Les textes de lois _ Règlement CE n° 338/97 du Conseil de l’Union Européenne du 9 décembre 1996 _ Arrêté ministériel du 10 août 2004 fixant les conditions d’autorisation de détention d’animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d’élevage, de vente, ou de présentation au public d’animaux d’espèces non domestiques _ Arrêté du 19 novembre 2007 fixant les listes des amphibiens et des reptiles protégés … _ Arrêté du 30 juillet 2010 interdisant sur le territoire métropolitain l’introduction dans le milieu naturel de certaines espèces d’animaux vertébrés _ Site consacré à l’Identification de la faune sauvage protégée _ Décret n° 2017-230 du 23 février 2017 relatif aux conditions d’identification et de cession des animaux d’espèces non domestiques détenus en captivité _ Arrêté du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention d’animaux d’espèces non domestiques _ Formulaire cerfa n° 15967*01 – Déclaration de détention d’animaux d’espèces non domestiques _ Télédéclaration de détention d’animaux d’espèces non domestiques _ Arrêté du 14 octobre 2005 fixant la liste des tortues marines protégées … . VI- Autres liens très utiles _ Centre de ressources Espèces Exotiques Envahissantes – Tortues _ Fédération francophone pour l’élevage et la protection des tortues FFEPT – Réglementation _ Livret des espèces exotiques envahissantes pour les particuliers _ L’Emyde lépreuse _ – Abandonner sa tortue dans la nature, un fléau …

Si vous avez pris la décision d’adopter un oiseau, il est préférable de vous renseigner à l’avance sur la réglementation qui s’y rapporte. Par ailleurs, si vous détenez déjà des oiseaux, il n’est jamais trop tard pour vous tenir informés ! En effet de nombreuses espèces d’oiseaux de cage et de volière détenues en captivité ne sont pas des espèces domestiques ce qui complique les choses… Les espèces sauvages sont en effet protégées à plusieurs niveaux au niveau international par la Convention de Washington au niveau européen par le règlement n°338/97, modifié par le règlement n°1808/2001. au niveau national avec en France entre autres l’article L411 du Code de l’Environnement, l’arrêté de Guyane et l’arrêté du 10 août 2004. La réglementation internationale et européenne La Convention de Washington, ou CITES a été ratifiée par 80 pays en 1975, d’autres pays l’ayant rejointe depuis. Le principe consiste à protéger certaines espèces menacées en limitant le commerce. Il existe trois niveaux de protection correspondant aux annexes I, II et III les espèces en annexe I sont les plus menacées et donc les plus protégées, leur détention et leur commerce étant interdites sauf autorisation spéciale. les espèces en annexe II sont moins menacées, mais leur commerce est contrôlé. Le règlement n°338/97 correspond à la transposition de la CITES en droit européen. Les espèces sont classées en annexe A, B et C les espèces en annexe A étant les plus protégés. Sauf quelques exceptions, les espèces en annexe I sont en annexe A, les II en annexe B, etc. La réglementation française Les réglementations internationale et européenne s’appliquent en France, auxquelles se rajoutent de nombreux textes réglementaires nationaux. Il existe ainsi une protection nationale de nombreuses espèces indigènes menacées dont la détention et le commerce sont interdits sauf autorisation. Les espèces présentes en Guyane française ont eu un statut de protection particulier pour éviter tout trafic en provenance d’Amérique du Sud jusqu’en métropole et donc en Europe. Aucune liste réglementaire d’espèces guyanaises » n’étant actuellement disponible, nous vous invitons à contacter la direction des services vétérinaires de votre département pour plus d’informations. Un certain nombre d’espèces et de variétés d’oiseaux élevées en captivité depuis très longtemps ont été classées récemment comme domestiques dans l’arrêté du 11 août 2006. Les canaris, les perruches ondulées et les perruches calopsittes, qui sont élevées depuis plus d’un siècle en Europe et ne sont plus exportées de leur pays d’origine en font naturellement partie, ainsi que la majorité des variétés d’oiseaux de couleurs mutées les mutations de couleur n’apparaissant que dans des espèces élevées en captivité en nombre important depuis longtemps. La législation relative à l’élevage des oiseaux L’élevage d’agrément Depuis la parution des arrêtés du 10 août 2004, dès que l’on détient un animal d’espèce non domestique, on est considéré comme un élevage d’agrément. Il existe des quotas au-delà desquels il est nécessaire d’obtenir un certificat de capacité. Les animaux d’espèces domestiques n’étant pas comptabilisés dans ces quotas. Par ailleurs pour détenir certaines espèces particulièrement protégées annexe I A, Guyane, il faut une autorisation préfectorale de détention que l’on doit demander auprès de la DSV de son département. Le dossier de demande sert à prouver votre compétence pour détenir les oiseaux en question. Il faut alors tenir des registres pour noter l’entrée et la sortie des oiseaux de ces espèces de votre élevage d’agrément ». D’autres espèces encore plus protégées ne peuvent être détenues que par un éleveur capacitaire. Pour les quotas, en gros, on ne peut pas avoir plus de 6 oiseaux particulièrement protégés en annexe I A ou Guyane. plus de 10 perroquets plus de 40 grandes perruches plus de 100 perruches et petits passereaux Le nombre total maximum d’oiseaux détenus si on ne détient que des oiseaux étant de 60 oiseaux ou 100 perruches et petits passereaux. Les établissements d’élevage Si on dépasse les quotas de l’arrêté du 10 août 2004 ou que l’on a une activité d’élevage pour la vente, il est nécessaire d’obtenir un certificat de capacité ainsi qu’une autorisation d’ouverture d’établissement. Pour obtenir le certificat de capacité, il faut prouver sa compétence et justifier d’une expérience minimum dans l’entretien des espèces pour lesquelles on souhaite devenir capacitaire. Le dossier de demande est alors étudié par une commission départementale. Pour plus de renseignements sur la règlementation relation à la détention des oiseaux – Le site de la CITES – Le site français de la CITES – Le site réglementaire de l’Europe – Le site de Légifrance Dre Bénédicte Hivin Docteure vétérinaire diplomée de l'Ecole Nationale Vétérinaire de Lyon, j'ai travaillé comme vétérinaire conseil chez Wanimo de 2010 à 2022. 1025 articles

Tous les pays [...] tiers figurant sur la liste des pays autorisés pour des raisons [...]de police sanitaire à exporter des viandes [...]de ratites vers la Communauté européenne ont été contactés afin de savoir si des établissements de ces pays souhaitaient exporter vers la Communauté et s'ils répondaient aux normes sanitaires communautaires figurant dans les directives concernées. All third countries on the list authorised on animal health grounds [...]for the import of ratite meat into the European Community [...]have been contacted to ascertain whether there are any establishments in that country wishing to export to the European Community, and which fulfil the necessary Community health standards laid down in the appropriate Directives. Sur la base des résultats de missions d'inspection menées sur place par l'Office alimentaire et vétérinaire, le comité a décidé de faire figurer le Costa Rica, la Papouasie-Nouvelle-Guinée, la Nouvelle-Calédonie, le Suriname, le [...] Mozambique, le Honduras, le [...] Kazakhstan et le Groenland sur la liste des pays autorisés à exporter des produits [...]de la pêche sans restriction vers la CE . The Committee decided on the result of inspection missions on the spot performed by the Food and Veterinary Office to put Costa Rica, Papua New Guinea, New Caledonia, Suriname, [...] Mozambique, Honduras, [...] Kazakhstan, Greenland on the list of countries authorised to export fishery products [...]to the EC without restriction. Ainsi, la négociation, avec les États-Unis et le Mexique, de modifications à l'Accord de [...] libre-échange [...] nord-américain a débouché sur des ajouts à la liste des professionnels autorisés à travailler temporairement dans chacun des pays signataires. Revisions to the North American Free Trade Agreement, negotiated [...] with the United [...] States and Mexico, resulted in additions to the list of professionals who are eligible to work temporarily in each other's countries. Si la question de la dotation en effectifs était une question délicate, certains pays comptaient jusqu'à 20 membres du personnel, alors que d'autres comme le [...] Bénin n'en avaient qu'un seul et avaient [...] cependant été exclus de la liste des pays autorisés à soumettre des candidatures. Although staffing was a delicate issue, some countries had 20 staff members, whereas [...] others, such as Benin, only had one and yet had [...] been excluded from the list of countries eligible to submit candidatures. 101. 342 juristes [...] émanant de 49 États ont été autorisés à figurer sur la liste des conseils susceptibles [...]de comparaître devant la Cour. To date, 342 lawyers from 49 [...] States have been admitted to the list of counsel eligible to appear before the Court. Selon une des options, dont l'étude a été demandée en 2008, [...] on pourrait ajouter la [...] Commission à la liste des organismes autorisés par la Loi sur la preuve au [...]Canada à recevoir de l'information [...]de nature délicate et de s'en servir convenablement. One option, the consideration of which was requested in [...] 2008, is the inclusion [...] of the Commission on the list of agencies permitted by the Canada Evidence Act [...]to receive such sensitive [...]information and to treat it accordingly. L'article 8 de la Loi sur les régimes de retraite donne la liste des administrateurs autorisés et stipule en [...]partie ce qui suit Section 8 of the PBA sets out a list of authorized administrators, stating in part Cette nouvelle législation prévoit la [...] limitation de la liste des pays autorisés à exporter des [...]oiseaux captifs vivants vers l'UE aux pays déjà autorisés à exporter [...]des volailles vivantes vers l'UE. Under the new [...] legislation, the list of countries approved to export [...]live captive birds to the EU will be limited to countries already approved to export live poultry to the EU . Les ressortissants des pays tiers qui sont autorisés à travailler sur le territoire des États membres ont droit à des conditions [...]de travail équivalentes [...]à celles dont bénéficient les citoyens ou citoyennes de l'Union. Nationals of third countries who are authorised to work in the territories of the Member States are entitled to working [...]conditions equivalent [...]to those of citizens of the Union. L'utilisation du CO en MAP est autorisée [...] dans certains pays mais il ne figure pas sur la liste européenne des additifs alimentaires autorisés et ne peut donc [...]être utilisé dans la communauté européenne. The use of CO in MAP is allowed in certain countries, however, it is not on the European list of approved food additives, hence [...] it cannot be used within the EC. Voir la liste des pays autorisés à participer au [...]CIP See the list of countries that participate in CIP Dans ce contexte, il me plaît de relever que la Somalie [...] ne figure plus sur la liste des pays affectés par [...]l'épidémie de la poliomyélite. Against this background, I am pleased to note that Somalia has now been [...] removed from the list of "polioendemic countries". D'autres délégations ont fait observer que la [...] présence de farine de blé [...] est signalée sur les étiquettes et se sont opposées à l'exclusion de ce produit de la liste des ingrédients autorisés. Some other delegations stated that the presence of wheat flour would be declared on the label and were opposed to the deletion. ce jour, 302 personnes, originaires de 49 États, [...] sont inscrites sur la liste des conseils autorisés à comparaître devant [...]la Cour. To date, 302 persons from 49 States [...] have been inscribed on the list of counsel to appear before the Court. Nous nous [...] sommes entendus sur la procédure à suivre pour l'exportation et l'importation de sources radioactives à haut risque, qui ne devraient être destinées qu'à des utilisateurs finaux autorisés, dans des pays capables d'exercer [...]un contrôle. We have agreed to export and import control guidance for high-risk radioactive sources, which should only be supplied to authorized end-users in states that can control them. Il est aujourd'hui le premier stimulateur de croissance [...] racinaire homologué inscrit sur la liste ECOCERT des produits autorisés en Agriculture Biologique. It is today the first accredited root growth stimulator on the ECOCERT list of products approved for use in [...]Organic Agriculture. d que la désignation des pays autorisés à recevoir et diffuser soit laissée à l'initiative des donateurs pour tout ou partie de leurs mises à disposition, plutôt que sur une liste arrêtée d that the donors themselves should, in respect of all or part of what they make available, select the countries authorized to receive and broadcast the films, rather than such selection being on the basis of a set Le serveur Web permet toujours à n'importe quel [...] client de consulter les [...] informations sur l'unité, sans tenir compte de la liste des clients autorisés ou de la règle [...]de contrôle de chevauchement. The Web server always allows any client to view the status [...] information of the unit, regardless of the authorized client list or the overlap control policy. Les données actualisées sur la liste des personnes expulsées du pays sont remises à nos postes de contrôle une fois par semaine, [...]lorsque cela est nécessaire. Updated information transmitted to border control posts on the list of individuals expelled from the country is sent once a week, [...]as necessary. L'actuelle crise économique jette [...] également une ombre sur les chances de plusieurs pays ayant des besoins particuliers d'être rayés de la liste des pays les moins avancés. The current economic crisis also puts a shadow on the prospects of several CSN graduating from the list of least developed countries. Haïti est le [...] seul pays des Amériques se trouvant sur la liste des pays les moins avancés des Nations Unies. Haiti is the only country in the Americas on the United Nations' Least Developed Countries list. Après un terrible hiver 2008 - le pire depuis 44 ans - suivi d'un printemps et d'un été de tous les records , atteignant des températures largement au-dessus des [...] moyennes saisonnières, le [...] Tadjikistan figure désormais sur la liste des 32 pays identifiés dans le [...]dernier rapport de la FAO Food [...]and Agriculture Organization - Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture . After a terrible winter in 2008 - the worst in 44 years - followed by a spring and summer that broke all records, reaching temperatures well above the [...] seasonal averages, [...] Tajikistan now figures on the list of 32 countries identified in the latest [...]report of the FAO UN Food [...]and Agriculture Organisation . Des promesses ont été faites lors des négociations en vue de la conclusion d'un accord de paix, [...] notamment sur le retrait [...] du Soudan de la liste des pays soutenant le terrorisme et sur un soutien à [...]l'application des accords de paix. Promises were made during the negotiations that led up to the peace [...] agreement, most notably about [...] the removal of Sudan from the list of countries sponsoring terrorism and support [...]for the implementation of the peace agreement. Dans certains pays, les organismes de bassin sont autorisés à recevoir et à gérer des subventions de la part de bailleurs [...]ou à faire des [...]emprunts auprès de banques locales ou internationales. In some countries, basin organisations are authorised to receive and manage grants from donors or take loans from banks [...]local and international. Au plus tard le quinzième jour précédant celui fixé pour [...] le scrutin, le président [...] d'élection transmet aux partis autorisés et à chaque candidat la liste des autorisations qu'il a [...]accordées. Not later than the fifteenth day preceding polling day, the [...] returning officer [...] shall transmit to the authorized parties and to each candidate a list of the authorizations [...]which have been granted. inclue dans son rapport annuel toute modification [...] apportée au plan d'urgence [...] approuvé, une liste des déversements non autorisés et un résumé des mesures de suivi, une description de la formation relative aux déversements et des exercices de communications liés à l'eau, un résumé de toutes activités d'abandon et de remise en état entreprises pendant l'année, une description des travaux prévus pour l'année suivante, une évaluation à jour des obligations courantes de remise en état de la mine et tout autre renseignement sur l'utilisation de l'eau et sur l'élimination [...]des eaux usées requis par l'Office des eaux include in its [...] annual report any revisions to the approved contingency plan, a list of unauthorized discharges and summaries of follow-up action, an outline of spill training and communications exercises carried out in relation to water, a summary of any abandonment and restoration work undertaken during the year, an outline of work anticipated for the next year, an updated estimate of current mine restoration liability, and any other information on water use or waste disposal requested by the Water Board; and Il résulte de l'examen du dossier que la préparation antibiotique décrite à l'annexe du présent règlement remplit les conditions définies à l'article 3 bis de ladite directive et que, par conséquent, [...] le produit peut être inscrit au [...] chapitre I de la liste des additifs autorisés dans l'alimentation [...]animale en application de [...]l'article 9 T, point b, de ladite directive. The assessment of the dossier submitted in respect of the antibiotic preparation described in the Annex to this Regulation, shows that the conditions referred to in Article 3a of the said Directive are satisfied, and the [...] product may therefore be entered in [...] Chapter I of the list of the authorised additives in feedingstuffs [...]pursuant to Article 9tb of the said Directive. B. PERSONNES AUXQUELLES LA PRESENTE RESOLUTION N'EST PAS APPLICABLE Les principes d'harmonisation ne s'appliquent pas - aux personnes jouissant du droit de libre circulation en vertu du droit communautaire, à savoir les ressortissants des Etats membres, les ressortissants des Etats membres de l'AELE parties à l'Accord sur l'Espace économique européen, ainsi que les membres de leur famille, - aux ressortissants de pays tiers autorisés, à des fins de regroupement [...]familial, à [...]résider chez des ressortissants d'un Etat membre ou d'un pays tiers ayant leur domicile dans ledit Etat membre. B. PERSONS EXEMPT FROM THE SCOPE OF THIS RESOLUTION The principles of harmonization will not apply to - individuals who enjoy the right of freedom of movement under Community law, nationals of the Member States, nationals of the EFTA States which are parties to the Agreement on the European Economic Area and members of their families; - third-country nationals who have been admitted for the purposes of family reunification to take up residence [...]with nationals of a Member [...]State or third country who reside in the Member State in question. Autoriser les chemins [...] d'accès réseau dans la liste des emplacements autorisés. Permit network [...] paths to be included in the list of trusted locations. Récemment la communauté internationale a exprimé sa profonde préoccupation concernant la [...] répression des droits [...] politiques et religieux Le Département d'Etat américain a placé le Vietnam sur la liste des pays particulièrement préoccupants » du fait des violations extrêmes de la [...]liberté religieuse et [...]un appel de 109 députés européens pour la libération des dignitaires de l'EBUV a été lancé à l'occasion du récent Sommet de l'ASEM 5 à Hanoi. Recently, the international community has [...] expressed deep concern on Vietnam's repression of religious and political rights, with the US State Department's designation of Vietnam as a "country of particular concern" [...]for egregious religious [...]freedom violations, and the appeal by 109 Euro MPs for the release of UBCV leaders at the recent ASEM 5 Summit in Hanoi.

Parce qu’un médicament n’est pas un produit comme les autres, son commerce sur Internet doit être réglementé et sécurisé. C’est le message que souhaite faire passer le Ministère de la santé à travers sa nouvelle campagne d’information déployée sur le web. L’utilisation de faux médicaments, de médicaments faussement étiquetés, falsifiés ou contrefaits peut présenter des risques graves pour la santé. Ces produits, outre leur inefficacité thérapeutique, peuvent être toxiques », alerte le Ministère. Les internautes sont donc invités à consulter la liste des sites français autorisés par les pouvoirs publics. Des sites internet adossés à une pharmacie existante et qui garantissent un niveau de qualité et de sécurité équivalent à celui que l’on peut avoir en officine. Rappelons que seuls les médicaments délivrés sans ordonnance peuvent être achetés en ligne. Source Lire le suivant Mini cocottes aux légumes de Printemps Quiche aux légumes et au jambon Biscuits salés à la moutarde à l’ancienne Filet mignon en croûte jambon et fromage maison Blancs de poulet laqués au miel et sésame Sauté de poulet, carottes et courgettes à ma façon Colombo au veau, lait de coco et légumes Oeufs de Pâques surprises Papillote de poulet de ma grand-mère Rate de veau farcie au petit salé Filet de loup et sauce aux lardons en papillotes Papillote de saumon au boursin sur galets d’épinards Bouton retour en haut de la page

4COUVERTS DE SERVICE en argent 835 Millièmes - Pays-Bas Avant et Après 1953 : - 1 couvert à salade, les manches à décor de porteuse d'eau et grotesques, les spatules à décor en bas-relief de paysage fluvial - 1 cuillière à servir, le manche à décor de voilier, le cuilleron à décor en bas-relief d'une scène d'intérieur à la fileuse, poinçon 1945-1946 - 1 cuillère ajourée à

Voilà il est grand temps de faire le point sur la legislation pour nos amis les éleveurs francais. Je tiens a remercier tous les gens qui m'ont aidé dans cette collecte d'information pas toujours évidente DDSV du Rhone, CORA, l'Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage, SORP, LPO ainsi que les membres Jojo, Exotic et Chituana. Cela ne veut pas dire que l'article est finalisé, il reste encore beaucoup a faire et je compte sur votre aide à tous ! La legislation francaise distingue deux types d'oiseaux les oiseaux domestiques et les oiseaux non domestiques. Pour elever, detenir et vendre des oiseaux non domestiques, il faut posseder un certificat de capicité et etre declaré en prefecture. Pour elever, detenir et vendre des oiseaux domestiques, aucune formalité n'est nécessaire dans le cadre d'un elevage amateur. Pour les professionnels animalerie par exemple, il s'agit d'une profession reglementée qui necessite un certificat de capacité et de repondre aux exigences de la commercialité. 1. Le principe juridique de la détention C'est l'Arrêté du 11 août 2006 publié au Journal Officiel le 7 octobre 2006 qui definit la liste des animaux domestiques et pour ce qui nous interesse des oiseaux domestiques. Retrouvez le texte de l'arrêté Arrêté du 11 août 2006 L'arrêté distingue espèce, race et varieté. Si je prend le canari son espece est le fringillidé, sa race le serin et sa varieté est son phénotype sa couleur Dans le cas où rien n'est précisé, on considère que c'est la race ou l'espéce entière qui domestique. Important ! Seules les variétés listées par l'arrêté peuvent etre considéré comme domestiques ! Retrouvez la liste des especes domestique en cliquant sur Pour les eleveurs francais Galliformes Phasianidés - les variétés domestiques de la caille du Japon Coturnix japonica ; - les variétés domestiques de la caille peinte de Chine Coturnix chinensis ; - les races et variétés domestiques du coq bankiva Gallus gallus ; - la variété lavande du coq de Sonnerat Gallus sonneratii ; - les variétés domestiques du paon ordinaire ou paon bleu Pavo cristatus - le paon blanc ; - le paon panaché ou pie ; - le paon nigripenne ; - la variété blanche du paon spicifère Pavo muticus ; - les variétés domestiques du faisan ordinaire Phasianus colchicus notamment - le faisan blanc ; - le faisan pie ou panaché ; - le faisan de Bohême ; - les variétés gris cendré, fauve, isabelle, diluée ; - les formes géantes ; - les variétés domestiques du faisan doré Chrysolophus pictus - le faisan doré charbonnier mutation obscurus » ; - le faisan doré jaune mutation luteus » ; - le faisan doré saumoné ou isabelle forme infuscatus » ; - le faisan doré cannelle ; - les races et variétés domestiques de la pintade à casque d'Afrique occidentale Numida meleagris galeatus ; - les races et variétés domestiques du dindon mexicain Meleagris gallopavo gallopavo. Ansériformes Anatidés - le cygne dit polonais » Cygnus immutabilis », variété de couleur du cygne tuberculé ou cygne muet Cygnus olor ; - la variété argentée du cygne noir Cygnus atratus ; - les oies de Chine et de Guinée », variétés domestiques de l'oie cygnoïde Anser cygnoides ; - les races et variétés domestiques de l'oie cendrée Anser anser ; - les variétés blanche et blonde de l'oie d'Egypte Alopochen aegyptiaca ; - les races et variétés domestiques du canard colvert Anas platyrhynchos ; - les variétés bleue et noire du canard ou sarcelle de Laysan Anas laysanensis ; - la variété argentée du canard ou pilet des Bahamas Anas bahamensis ; - les variétés blonde et blanche du canard carolin Aix sponsa ; - la variété blanche du canard mandarin Aix galericulata ; - les races et variétés domestiques dites canards de Barbarie, du canard musqué Cairina moschata. Columbiformes Columbidés - les races et variétés domestiques du pigeon biset Columba livia ; - les variétés domestiques, constituant la tourterelle domestique ou tourterelle rieuse Streptopelia risoria », de la tourterelle rose et grise Streptopelia roseogrisea ; - les variétés domestiques de la colombe diamant Geopelia cuneata. Psittaciformes Psittacidés - les variétés domestiques de la perruche ondulée Melopsittacus undulatus ; - les variétés pastel, cinnamon, lutino, opaline de la perruche omnicolore Platycercus eximius eximius ; - les variétés bleue, jaune, cinnamon de la perruche de Pennant Platycercus elegans ; - la variété cinnamon de la perruche palliceps Platycercus adscitus ; - les variétés cinnamon, lutino, vert de mer, opaline de la perruche à croupion rouge Psephotus haematonotus haematonotus ; - les variétés cinnamon, panaché, jaune aux yeux noirs, lutino, ailes en dentelles lacewing de la perruche à bandeau rouge ou kakariki à front rouge Cyanoramphus novaezelandiae novaezelandiae ; - les variétés cinnamon, panaché, lutino, ailes en dentelles lacewing de la perruche à tête d'or ou kakariki à front jaune Cyanoramphus auriceps ; - les variétés opaline rose, jaune, fallow, ino, isabelle de la perruche de Bourke Neopsephotus bourkii ; - les variétés foncée, lutino, panaché, cinnamon de la perruche élégante Neophema elegans ; - les variétés foncée, ventre rouge, poitrine et ventre rouges, jaune, opaline, grise de la perruche d'Edwards ou perruche turquoisine Neophema pulchella ; - les variétés bleu de mer, bleue à poitrine blanche, ino, ventre rouge, cinnamon, grise de la perruche splendide Neophema splendida ; - les variétés domestiques de l'inséparable à face rose Agapornis roseicolis ; - les variétés domestiques de l'inséparable de Fischer Agapornis fischeri ; - les variétés domestiques de l'inséparable masqué ou à tête noire Agapornis personatus ; - la variété lutino de l'inséparable de Liliane Agapornis lilianae ; - les variétés foncée, bleue, violet de l'inséparable nigrigenis Agapornis nigrigenis ; - les variétés domestiques de la perruche à collier d'Asie Psittacula krameri manillensis ; - les variétés foncée et panachée de la perruche tête de prune Psittacula cyanocephala ; - les variétés grise, lutino, albino de la perruche grande alexandre Psittacula eupatria ; - les variétés bleue, lutino, albino de la perruche souris Myiopsitta monachus monachus ; - les variétés vert foncé, bleue, foncé bleue, lutino, albino de la perruche rayée ou perruche catherine Bolborhynchus lineola lineola ; - les variétés bleue, lutino, albino bleue et lutino de la perruche à calotte bleue ou perruche princesse de Galles Polytelis alexandrae ; - les variétés bleue et ino de la perruche de Barnard Barnardius zonarius barnardi ; - la variété bleue de la perruche à collier jaune ou perruche vingt-huit Barnardius zonarius semitorquatus ; - les variétés bleue, fallow, lutino, albino, cinnamon de la perruche céleste Forpus coelestis ; - les variétés bleue et cinnamon de la conure de molina Pyrrhura molinae ; - les variétés domestiques de la perruche calopsitte Nymphicus hollandicus. Passériformes Corvidés - la variété opale du geai des chênes Garrulus glandarius. Sturnidés - la variété brune de l'étourneau sansonnet Sturnus vulgaris. Turdidés - les variétés albino, blanche du merle noir Turdus merula ; - les variétés brune, albino, satinée de la grive musicienne Turdus philomelos. Passeridés - les variétés brune, phaeo, agate, opale, blanche, albino, lutino ivoire, satinée, brune pastel du moineau domestique Passer domesticus ; - les variétés brune, opale, brune opale du moineau friquet Passer montanus. Estrildidés - les variétés domestiques constituant le moineau du Japon Lonchura domestica » du domino Lonchura striata ; - les variétés domestiques du diamant mandarin Taeniopygia guttata castanotis ; - les variétés domestiques du diamant de Gould Eryhrura gouldiae ; - les variétés brune et isabelle du diamant modeste Neochemia modesta ; - les variétés brune, à bec jaune, pastel et argenté du diamant à goutelettes Stagonopleura guttata ; - les variétés à masque jaune et pastel du diamant à queue rousse Neochmia ruficauda ; - les variétés brune, isabelle, crème ino du diamant à longue queue Poephila acuticauda ; - la variété crème ino du diamant à bavette Poephila cincta ; - la variété lutino du diamant de Kittlitz Erythrura trichroa ; - la variété bleue du diamant psittaculaire ou pape de Nouméa Erythrura psittacea ; - les variétés brune, opale, et grise du bec de plomb Lonchura malabarica ; - les variétés brune, pastel, ventre noir et crème ino du bec d'argent Lonchura cantans ; - les variétés blanche, brune, opale et pastel du padda ou calfat Lonchura oryzivora ; - les variétés blanche, brune, collier jaune du cou-coupé Amadina fasciata. Fringillidés - les races et variétés domestiques, dites canaris » du serin des Canaries Serinus canaria ; - les variétés brune et phéo du roselin du Mexique Carpodacus mexicanus ; - les variétés brune, agate et lutino du verdier de Chine Carduelis sinica ; - les variétés brune, agate et lutino du verdier de l'Himalaya Carduelis spinoïdes ; - les variétés brune et pastel du tarin rouge du Venezuela Carduelis cucculata ; - les variétés brune, agate, isabelle, vert dilué, vert double dilué, brune diluée, brune double diluée, agate diluée, agate double diluée, isabelle diluée et isabelle double diluée du tarin des aulnes Carduelis spinus ; - les variétés brune, agate, isabelle, pastel, brun pastel du sizerin flammé Carduelis flammea ; - les variétés blanche, brune, agate, pastel, isabelle et satiné du chardonneret élégant Carduelis carduelis ; - les variétés isabelle, agate, brune, isabelle satiné, lutino du verdier Carduelis chloris ; - les variétés pastel, brune, brun pastel du bouvreuil Pyrrhula pyrrhula ; - les variétés brune, agate, opale du pinson des arbres Fringilla coelebs. 2. Le cas du chardonneret elegant carduelis carduelis Il va donc falloir distinguer le chardonneret elegant en phénotype sauvage du chardonneret mutant dont la mutation est reconnue comme domestique. A. Chardonneret en phénotype sauvage La capture dans la nature est interdite. Pour etre légalement acheté, le chardonneret doit etre bagué et etre né et avoir été elevé en captivité. Les bagues doivent etre fermées et etre au numero de souche de l'eleveur. Un suivi de ces bagues est organisé une naissance, une mort ou la vente/achat d'un oiseau fait l'objet d'une mise a jour sur les registres pour assurer la tracabilité des oiseaux en cas de controle. Ainsi le proprietaire du chardonneret doit pour pouvoir le detenir avoir un certificat de capacité ou avoir deposé une demande dossier à retirer et à renvoyer auprès de la DDSV du departement d'habitation qui peut ou non delivrer le certificat. Pour se procurer son oiseau le transporter de son lieu d'elevage jusqu'à l'elevage du nouveau proprietaire, il doit également faire une demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage. Par conséquent, l'ancien propriétaire et le nouveau doivent tous les deux posseder un certificat de capacité ou justifier qu'il en a fait la demande demande avec accusé reception de la prefecture B. Le chardonneret en mutation classé en "oiseau domestique" Depuis le 11 aout 2006, le chardonneret mutant pour les mutations determinées dans l'arreté est classé comme "oiseau domestique". Cela signifit que sa detention est libre vente et achat également. Toutefois, un couple de chardonnerets mutants peut donner naissance à des jeunes chardonneret en phénotype sauvage. Dans ce cas, ces specimens sont soumis aux memes regles que les chardonnerets en phenotype sauvage oiseau non domestique à savoir que le propriétaire doit posseder ou la faire la demande d'un certificat de capacité et d'une autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage. C. Les croisement avec le chardonneret Hybrides Pour ce qui est des hybrides, c'est le statut de l'espèce le plus restrictif qui prend le dessus. Donc dans le cas d'une hybridation chardonneret-canari, le produit de cet accouplement est une espèce protégée au titre de l'arrêté ministériel du 17 avril 1981. Sources DDSV du Rhone voir la lettre ci-dessous SORP courriel très instructif CORA centre Ornithologique Rhone Alpes LPO Ligue de Protection des Oiseaux Superbe article rédigé par Florianne sur la législation de la détention d'oiseaux en France. ^{Lecontrôle des armes à feu en France, comme dans les autres pays, a été plus ou moins strict selon la période historique. Sous l' Ancien Régime, la possession, l'achat et la vente d'armes à feu étaient libres [réf. nécessaire]. Dans les décennies avant la Révolution, les carrières militaires se ferment aux bourgeois et deviennent Annexes I II III KingdomFauna ANIMAUX PhylumChordata ClasseMammaliaMAMMIFÈRES OrdreArtiodactyla FamilyAntilocapridaeAntilocapres Antilocapra americana Seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes FamilyBovidaeAntilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc. Addax nasomaculatus Ammotragus lervia Antilope cervicapra Népal, Pakistan Bos gaurus Exclut la forme domestiquée, appelée Bos frontalis, qui n'est pas soumise aux dispositions de la Convention Bos mutus Exclut la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, qui n'est pas soumise aux dispositions de la Convention Bos sauveli Boselaphus tragocamelus Pakistan Bubalus arnee Exclut la forme domestiquée, appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention Népal Bubalus depressicornis Bubalus mindorensis Bubalus quarlesi Budorcas taxicolor Capra caucasica Capra falconeri Capra hircus aegagrus Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. Pakistan Capra sibirica Pakistan Capricornis milneedwardsii Capricornis rubidus Capricornis sumatraensis Capricornis thar Cephalophus brookei Cephalophus dorsalis Cephalophus jentinki Cephalophus ogilbyi Cephalophus silvicultor Cephalophus zebra Damaliscus pygargus pygargus Gazella bennettii Pakistan Gazella cuvieri Gazella dorcas Algérie, Tunisie Gazella leptoceros Hippotragus niger variani Kobus leche Naemorhedus baileyi Naemorhedus caudatus Naemorhedus goral Naemorhedus griseus Nanger dama Oryx dammah Oryx leucoryx Ovis ammon Ovis arabica Ovis bochariensis Ovis canadensis Seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes. Ovis collium Ovis cycloceros Ovis darwini Ovis gmelini Seulement la population de Chypre ; aucune autre population n’est inscrite aux annexes. Ovis hodgsoni Ovis jubata Ovis karelini Ovis nigrimontana Ovis polii Ovis punjabiensis Ovis severtzovi Ovis vignei Pantholops hodgsonii Philantomba monticola Pseudois nayaur Pakistan Pseudoryx nghetinhensis Rupicapra pyrenaica ornata Saiga borealis Un quota zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales. Saiga tatarica Un quota zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales. Tetracerus quadricornis Népal FamilyCamelidaeChameaux, guanacos, vigognes Lama guanicoe Vicugna vicugna [Sauf les populations de l'Argentine populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta et populations semi‑captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan, du Chili populations de la région de Tarapacá et de la région d'Arica et Parinacota, de l'Equateur toute la population, de l'État plurinational de Bolivie toute la population et du Pérou toute la population, qui sont inscrites à l'Annexe II] Vicugna vicugna 1 [Seulement les populations de l'Argentine populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta, et populations semi‑captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan, du Chili populations de la région de Tarapacá et de la région d'Arica et Parinacota, de l'Equateur toute la population, de l'État plurinational de Bolivie toute la population et du Pérou toute la population; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe I] FamilyCervidaeCerfs, guémaux, muntjacs, poudous Axis calamianensis Axis kuhlii Axis porcinus Sauf la sous-espèce inscrite à l'Annexe I Pakistan Axis porcinus annamiticus Blastocerus dichotomus Cervus elaphus bactrianus Cervus elaphus barbarus Algérie, Tunisie Cervus elaphus hanglu Dama dama mesopotamica Hippocamelus spp. Mazama temama cerasina Guatemala Muntiacus crinifrons Muntiacus vuquanghensis Odocoileus virginianus mayensis Guatemala Ozotoceros bezoarticus Pudu mephistophiles Pudu puda Rucervus duvaucelii Rucervus eldii FamilyGiraffidaeGiraffes Giraffa camelopardalis FamilyHippopotamidaeHippopotames Hexaprotodon liberiensis Hippopotamus amphibius FamilyMoschidaeChevrotains porte-musc Moschus spp. Seulement les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II Moschus spp. Sauf les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l'Annexe I FamilySuidaeBabiroussas, sangliers, cochons Babyrousa babyrussa Babyrousa bolabatuensis Babyrousa celebensis Babyrousa togeanensis Sus salvanius FamilyTayassuidaePécaris Tayassuidae spp. Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et les populations de Pecari tajacu des Etats-Unis d'Amérique et du Mexique, qui ne sont pas inscrites aux annexes Catagonus wagneri OrdreCarnivora FamilyAiluridaePetits pandas Ailurus fulgens FamilyCanidaeChiens, chacal commun, loups, dhole, renards, fennec Canis aureus Inde Canis lupus Seulement les populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II. Exclure la forme domestiquée et le dingo, référencés comme Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo, qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention Canis lupus Sauf les populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l'Annexe I. Exclure la forme domestiquée et le dingo, référencés comme Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo, qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention Cerdocyon thous Chrysocyon brachyurus Cuon alpinus Lycalopex culpaeus Lycalopex fulvipes Lycalopex griseus Lycalopex gymnocercus Speothos venaticus Vulpes bengalensis Inde Vulpes cana Vulpes vulpes griffithi Inde Vulpes vulpes montana Inde Vulpes vulpes pusilla Inde Vulpes zerda FamilyEupleridaeFossa, falanouc, civette malgache Cryptoprocta ferox Eupleres goudotii Fossa fossana FamilyFelidaeFélins Felidae spp. [Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I. Exclut Les spécimens de la forme domestiquée qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. Pour Panthera leo populations africaines Un quota annuel d’exportation zéro des spécimens d’os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales. Des quotas annuels d’exportation pour le commerce des os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents à des fins commerciales, résultant de l’activité d’élevage en captivité en Afrique du Sud seront établis et communiqués chaque année au Secrétariat CITES.] Acinonyx jubatus Quotas d'exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse Botswana 5; Namibie 150; Zimbabwe 50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l'Article III de la Convention Caracal caracal Seulement la population de l'Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II Catopuma temminckii Felis nigripes Herpailurus yagouaroundi Seulement les populations de l'Amérique du nord et de l'Amérique centrale; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II Leopardus geoffroyi Leopardus guttulus Leopardus jacobita Leopardus pardalis Leopardus tigrinus Leopardus wiedii Lynx pardinus Neofelis diardi Neofelis nebulosa Panthera leo Seulement les populations de l'Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II Panthera onca Panthera pardus Panthera tigris Panthera uncia Pardofelis marmorata Prionailurus bengalensis bengalensis Seulement les populations du Bangladesh, de l'Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II Prionailurus planiceps Prionailurus rubiginosus Seulement la population de l'Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II Puma concolor Seulement les populations du Costa Rica et du Panama ; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II FamilyHerpestidaeMangoustes Herpestes edwardsi Inde, Pakistan Herpestes fuscus Inde Herpestes javanicus Pakistan Herpestes javanicus auropunctatus Inde Herpestes smithii Inde Herpestes urva Inde Herpestes vitticollis Inde FamilyHyaenidaeProtèle, hyènes Hyaena hyaena Pakistan Proteles cristata Botswana FamilyMephitidaeMoufette de Patagonie Conepatus humboldtii FamilyMustelidaeLoutres, blaireaux, martres, belettes, etc. SubfamilyLutrinae Lutrinae spp. Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I Aonyx capensis microdon Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II Aonyx cinerea Enhydra lutris nereis Lontra felina Lontra longicaudis Lontra provocax Lutra lutra Lutra nippon Lutrogale perspicillata Pteronura brasiliensis SubfamilyMustelinaeBelettes, grisons, martres, ratel Eira barbara Honduras Martes flavigula Inde Martes foina intermedia Inde Martes gwatkinsii Inde Mellivora capensis Botswana Mustela altaica Inde Mustela erminea ferghanae Inde Mustela kathiah Inde Mustela nigripes Mustela sibirica Inde FamilyOdobenidaeMorse Odobenus rosmarus Canada FamilyOtariidaeArctocéphales Arctocephalus spp. Sauf l'espèce inscrite à l'Annexe I Arctocephalus townsendi FamilyPhocidaeÉléphant de mer du sud Mirounga leonina Monachus spp. FamilyProcyonidaeOlingo, bassarai rusé, coatis, potos Nasua narica Honduras Nasua nasua solitaria Uruguay Potos flavus Honduras FamilyUrsidaeOurs, panda géant Ursidae spp. Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I Ailuropoda melanoleuca Helarctos malayanus Melursus ursinus Tremarctos ornatus Ursus arctos Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II Ursus arctos isabellinus Ursus thibetanus FamilyViverridaeBinturongs, civettes, civette palmiste commune, linsangs, cynogale Arctictis binturong Inde Civettictis civetta Botswana Cynogale bennettii Hemigalus derbyanus Paguma larvata Inde Paradoxurus hermaphroditus Inde Paradoxurus jerdoni Inde Prionodon linsang Prionodon pardicolor Viverra civettina Inde Viverra zibetha Inde Viverricula indica Inde OrdreCetaceaCétacés Cetacea spp. Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I. Un quota d'exportation annuel zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales FamilyBalaenidaeBaleine du Groenland, baleines franches Balaena mysticetus Eubalaena spp. FamilyBalaenopteridaeBaleinoptères, rorquals Balaenoptera acutorostrata Sauf la population du Groenland occidental, qui est inscrite à l'Annexe II Balaenoptera bonaerensis Balaenoptera borealis Balaenoptera edeni Balaenoptera musculus Balaenoptera omurai Balaenoptera physalus All stocks. Megaptera novaeangliae FamilyDelphinidaeDauphins Orcaella brevirostris Orcaella heinsohni Sotalia spp. Sousa spp. FamilyEschrichtiidaeBaleine grise Eschrichtius robustus FamilyIniidaeDauphin de rivière Lipotes vexillifer FamilyNeobalaenidaeBaleine pygmée Caperea marginata FamilyPhocoenidaeMarsouins Neophocaena asiaeorientalis Neophocaena phocaenoides Phocoena sinus FamilyPhyseteridaeCachalot Physeter macrocephalus FamilyPlatanistidaeDauphins d'eau douce Platanista spp. FamilyZiphiidaeZiphius, hyperoodons Berardius spp. Hyperoodon spp. OrdreChiroptera FamilyPhyllostomidaeSténoderme pseudo-vampire Platyrrhinus lineatus Uruguay FamilyPteropodidaeRoussettes, renards-volants Acerodon spp. Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I Acerodon jubatus Pteropus spp. Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et Pteropus brunneus Pteropus insularis Pteropus loochoensis Pteropus mariannus Pteropus molossinus Pteropus pelewensis Pteropus pilosus Pteropus samoensis Pteropus tonganus Pteropus ualanus Pteropus yapensis OrdreCingulata FamilyDasypodidaeTatous Cabassous tatouay Uruguay Chaetophractus nationi Un quota d'exportation annuel zéro a été établi. Tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces de l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence Priodontes maximus OrdreDasyuromorphia FamilyDasyuridaeSouris marsupiales Sminthopsis longicaudata Sminthopsis psammophila OrdreDiprotodontia FamilyMacropodidaeKangourous, wallabies Dendrolagus inustus Dendrolagus ursinus Lagorchestes hirsutus Lagostrophus fasciatus Onychogalea fraenata FamilyPhalangeridaeCouscous Phalanger intercastellanus Phalanger mimicus Phalanger orientalis Spilocuscus kraemeri Spilocuscus maculatus Spilocuscus papuensis FamilyPotoroidaeRats-kangourous Bettongia spp. FamilyVombatidaeWombat à nez poilu du Queensland Lasiorhinus krefftii OrdreLagomorpha FamilyLeporidaeLapins Caprolagus hispidus Romerolagus diazi OrdreMonotremata FamilyTachyglossidaeEchidnés Zaglossus spp. OrdrePeramelemorphia FamilyPeramelidaeBandicoots Perameles bougainville FamilyThylacomyidaeBilbis Macrotis lagotis OrdrePerissodactyla FamilyEquidaeÂnes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski Equus africanus Exclut la forme domestiquée, appelée Equus asinus, qui n'est pas soumise aux dispositions de la Convention Equus grevyi Equus hemionus Sauf la sous-espèce inscrite à l'Annexe I Equus hemionus hemionus Equus hemionus khur Equus kiang Equus przewalskii Equus zebra hartmannae Equus zebra zebra FamilyRhinocerotidaeRhinocéros Rhinocerotidae spp. Sauf les sous-espèces inscrites à l'Annexe II Ceratotherium simum simum Seulement les populations d'Afrique du Sud et d’Eswatini; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe I. À seule fin de permettre le commerce international d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence FamilyTapiridaeTapirs Tapiridae spp. Sauf les espèces inscrites à l'Annexe II Tapirus terrestris OrdrePholidota FamilyManidaePangolins Manis spp. Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I Manis crassicaudata Manis culionensis Manis gigantea Manis javanica Manis pentadactyla Manis temminckii Manis tetradactyla Manis tricuspis OrdrePilosa FamilyBradypodidaeParesseux tridactyle Bradypus pygmaeus Bradypus variegatus FamilyMyrmecophagidaeTamanoirs Myrmecophaga tridactyla Tamandua mexicana Guatemala OrdrePrimatesPrimates Primates spp. Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I FamilyAtelidaeSinge hurleur, atèle Alouatta coibensis Alouatta palliata Alouatta pigra Ateles geoffroyi frontatus Ateles geoffroyi ornatus Brachyteles arachnoides Brachyteles hypoxanthus Oreonax flavicauda FamilyCebidaeSinges du Nouveau Monde Callimico goeldii Callithrix aurita Callithrix flaviceps Leontopithecus spp. Saguinus bicolor Saguinus geoffroyi Saguinus leucopus Saguinus martinsi Saguinus oedipus Saimiri oerstedii FamilyCercopithecidaeSinges de l'Ancien Monde Cercocebus galeritus Cercopithecus diana Cercopithecus roloway Macaca silenus Macaca sylvanus Mandrillus leucophaeus Mandrillus sphinx Nasalis larvatus Piliocolobus kirkii Piliocolobus rufomitratus Presbytis potenziani Pygathrix spp. Rhinopithecus spp. Semnopithecus ajax Semnopithecus dussumieri Semnopithecus entellus Semnopithecus hector Semnopithecus hypoleucos Semnopithecus priam Semnopithecus schistaceus Simias concolor Trachypithecus geei Trachypithecus pileatus Trachypithecus shortridgei FamilyCheirogaleidaeChirogales Cheirogaleidae spp. FamilyDaubentoniidaeAye-aye Daubentonia madagascariensis FamilyHominidaeChimpanzés, gorille, orang-outan Gorilla beringei Gorilla gorilla Pan spp. Pongo abelii Pongo pygmaeus FamilyHylobatidaeGibbons Hylobatidae spp. FamilyIndriidaeAvahis laineux, indris, sifakas Indriidae spp. FamilyLemuridaeLémuridés Lemuridae spp. FamilyLepilemuridaeLépilémur du nord Lepilemuridae spp. FamilyLorisidaeLorises Nycticebus spp. FamilyPitheciidaeSaki et ouakari Cacajao spp. Chiropotes albinasus OrdreProboscidea FamilyElephantidaeÉléphants Elephas maximus Loxodonta africana Sauf les populations de l'Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l'Annexe II avec l’annotation 2 Loxodonta africana 2 Seulement les populations de l'Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe I OrdreRodentia FamilyChinchillidaeChinchillas Chinchilla spp. Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention FamilyCuniculidaeAgouti Cuniculus paca Honduras FamilyDasyproctidaeAgouti ponctué Dasyprocta punctata Honduras FamilyErethizontidae Sphiggurus mexicanus Honduras Sphiggurus spinosus Uruguay FamilyMuridaeSouris, rats Leporillus conditor Pseudomys fieldi Xeromys myoides Zyzomys pedunculatus FamilySciuridaeÉcureuils terrestres, écureuils arboricoles Cynomys mexicanus Marmota caudata Inde Marmota himalayana Inde Ratufa spp. OrdreScandentiaTupaies Scandentia spp. OrdreSirenia FamilyDugongidaeDugong Dugong dugon FamilyTrichechidaeLamantins Trichechus inunguis Trichechus manatus Trichechus senegalensis ClasseAves OrdreAnseriformes FamilyAnatidaeCanards, oies, cygnes, etc. Anas aucklandica Anas bernieri Anas chlorotis Anas formosa Anas laysanensis Anas nesiotis Asarcornis scutulata Branta canadensis leucopareia Branta ruficollis Branta sandvicensis Coscoroba coscoroba Cygnus melancoryphus Dendrocygna arborea Dendrocygna autumnalis Honduras Dendrocygna bicolor Honduras Oxyura leucocephala Rhodonessa caryophyllacea Sarkidiornis melanotos OrdreApodiformes FamilyTrochilidaeColibris Trochilidae spp. Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I Glaucis dohrnii OrdreCharadriiformes FamilyBurhinidaeŒdicnème bistrié Burhinus bistriatus Guatemala FamilyLaridaeMouette relique Larus relictus FamilyScolopacidaeCourlis, chevalier tacheté Numenius borealis Numenius tenuirostris Tringa guttifer OrdreCiconiiformes FamilyBalaenicipitidaeBec-en-sabot Balaeniceps rex FamilyCiconiidaeCigognes, jabirus, marabout d'Afrique, tantale blanc Ciconia boyciana Ciconia nigra Jabiru mycteria Mycteria cinerea FamilyPhoenicopteridaeFlamants Phoenicopteridae spp. FamilyThreskiornithidaeIbis, spatule blanche Eudocimus ruber Geronticus calvus Geronticus eremita Nipponia nippon Platalea leucorodia OrdreColumbiformes FamilyColumbidaePigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles Caloenas nicobarica Ducula mindorensis Gallicolumba luzonica Goura spp. Nesoenas mayeri Maurice OrdreCoraciiformes FamilyBucerotidaeCalaos Aceros spp. Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I Aceros nipalensis Anorrhinus spp. Anthracoceros spp. Berenicornis spp. Buceros spp. Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I Buceros bicornis Penelopides spp. Rhinoplax vigil Rhyticeros spp. Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I Rhyticeros subruficollis OrdreCuculiformes FamilyMusophagidaeTouracos Tauraco spp. OrdreFalconiformesAigles, faucons, éperviers, vautours Falconiformes spp. Sauf Caracara lutosa et les espèces de la famille Cathartidae, qui ne sont pas inscrites aux annexes; ainsi que les espèces inscrites aux Annexes I et III FamilyAccipitridaeAigles, milan de Wilson, pygargues Aquila adalberti Aquila heliaca Chondrohierax uncinatus wilsonii Haliaeetus albicilla Harpia harpyja Pithecophaga jefferyi FamilyCathartidaeVautours du Nouveau Monde Gymnogyps californianus Sarcoramphus papa Honduras Vultur gryphus FamilyFalconidaeFaucons Falco araeus Falco jugger Falco newtoni Seulement la population des Seychelles Falco pelegrinoides Falco peregrinus Falco punctatus Falco rusticolus OrdreGalliformes FamilyCracidaeOrtalides, hoccos, pénélopes Crax alberti Colombie Crax blumenbachii Crax daubentoni Colombie Crax globulosa Colombie Crax rubra Colombie, Guatemala, Honduras Mitu mitu Oreophasis derbianus Ortalis vetula Guatemala, Honduras Pauxi pauxi Colombie Penelope albipennis Penelope purpurascens Honduras Penelopina nigra Guatemala Pipile jacutinga Pipile pipile FamilyMegapodiidaeMégapode maléo Macrocephalon maleo FamilyPhasianidaeTétras, pintades, perdrix, paons, faisans, tragopans Argusianus argus Catreus wallichii Colinus virginianus ridgwayi Crossoptilon crossoptilon Crossoptilon mantchuricum Gallus sonneratii Ithaginis cruentus Lophophorus impejanus Lophophorus lhuysii Lophophorus sclateri Lophura edwardsi Lophura leucomelanos Pakistan Lophura swinhoii Meleagris ocellata Guatemala Pavo cristatus Pakistan Pavo muticus Polyplectron bicalcaratum Polyplectron germaini Polyplectron malacense Polyplectron napoleonis Polyplectron schleiermacheri Pucrasia macrolopha Pakistan Rheinardia ocellata Syrmaticus ellioti Syrmaticus humiae Syrmaticus mikado Syrmaticus reevesii Tetraogallus caspius Tetraogallus tibetanus Tragopan blythii Tragopan caboti Tragopan melanocephalus Tragopan satyra Népal Tympanuchus cupido attwateri OrdreGruiformes FamilyGruidaeGrues Gruidae spp. Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I Balearica pavonina Grus americana Grus canadensis nesiotes Grus canadensis pulla Grus japonensis Grus leucogeranus Grus monacha Grus nigricollis Grus vipio FamilyOtididaeOutardes Otididae spp. Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I Ardeotis nigriceps Chlamydotis macqueenii Chlamydotis undulata Houbaropsis bengalensis FamilyRallidaeRâle sylvestre Gallirallus sylvestris FamilyRhynochetidaeKagou huppé Rhynochetos jubatus OrdrePasseriformes FamilyAlaudidaePassereaux Alauda arvensis Population de l’Ukraine Ukraine Galerida cristata Population de l’Ukraine Ukraine Lullula arborea Population de l’Ukraine Ukraine Melanocorypha calandra Population de l’Ukraine Ukraine FamilyAtrichornithidaeAtrichorne bruyant Atrichornis clamosus FamilyCotingidaeCotingas, coqs-de-roche Cephalopterus ornatus Colombie Cephalopterus penduliger Colombie Cotinga maculata Rupicola spp. Xipholena atropurpurea FamilyEmberizidaeCardinal vert, paroares, calliste superbe Emberiza citrinella Population de l’Ukraine Ukraine Emberiza hortulana Population de l’Ukraine Ukraine Gubernatrix cristata Paroaria capitata Paroaria coronata Tangara fastuosa FamilyEstrildidaeAmadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc. Amandava formosa Lonchura oryzivora Poephila cincta cincta FamilyFringillidaeChardonnerets, serins Carduelis cannabina Population de l’Ukraine Ukraine Carduelis carduelis Population de l’Ukraine Ukraine Carduelis cucullata Carduelis flammea Population de l’Ukraine Ukraine Carduelis hornemanni Population de l’Ukraine Ukraine Carduelis spinus Population de l’Ukraine Ukraine Carduelis yarrellii Carpodacus erythrinus Population de l’Ukraine Ukraine Loxia curvirostra Population de l’Ukraine Ukraine Pyrrhula pyrrhula Population de l’Ukraine Ukraine Serinus serinus Population de l’Ukraine Ukraine FamilyHirundinidaeHirondelle à lunettes Pseudochelidon sirintarae FamilyIcteridaeArouge safran Xanthopsar flavus FamilyMeliphagidaeMéliphage cornu Lichenostomus melanops cassidix FamilyMuscicapidaeGobe-mouches de l'Ancien Monde Acrocephalus rodericanus Maurice Cyornis ruckii Dasyornis broadbenti litoralis Dasyornis longirostris Erithacus rubecula Population de l’Ukraine Ukraine Ficedula parva Population de l’Ukraine Ukraine Garrulax canorus Garrulax taewanus Hippolais icterina Population de l’Ukraine Ukraine Leiothrix argentauris Leiothrix lutea Liocichla omeiensis Luscinia luscinia Population de l’Ukraine Ukraine Luscinia megarhynchos Population de l’Ukraine Ukraine Luscinia svecica Population de l’Ukraine Ukraine Monticola saxatilis Population de l’Ukraine Ukraine Picathartes gymnocephalus Picathartes oreas Sylvia atricapilla Population de l’Ukraine Ukraine Sylvia borin Population de l’Ukraine Ukraine Sylvia curruca Population de l’Ukraine Ukraine Sylvia nisoria Population de l’Ukraine Ukraine Terpsiphone bourbonnensis Maurice Turdus merula Population de l’Ukraine Ukraine Turdus philomelos Population de l’Ukraine Ukraine FamilyOriolidaeLoriots Oriolus oriolus Population de l’Ukraine Ukraine FamilyParadisaeidaeParadisiers Paradisaeidae spp. FamilyParidaeMésanges Parus ater Population de l’Ukraine Ukraine FamilyPittidaeBrèves Pitta guajana Pitta gurneyi Pitta kochi Pitta nympha FamilyPycnonotidaeBulbul à tête jaune Pycnonotus zeylanicus FamilySturnidaeMainate religieux, Mainate re Rothschild Gracula religiosa Leucopsar rothschildi FamilyTroglodytidaeTroglodytes Troglodytes troglodytes Population de l’Ukraine Ukraine FamilyZosteropidaeZostérops à poitrine blanche Zosterops albogularis OrdrePelecaniformes FamilyFregatidaeFrégate d'Andrews Fregata andrewsi FamilyPelecanidaePélican frisé Pelecanus crispus FamilySulidaeFou d'Abbott Papasula abbotti OrdrePiciformes FamilyCapitonidaeCaebézon toucan Semnornis ramphastinus Colombie FamilyPicidaePics Dryocopus javensis richardsi FamilyRamphastidaeToucans Baillonius bailloni Argentine Pteroglossus aracari Pteroglossus castanotis Argentine Pteroglossus viridis Ramphastos dicolorus Argentine Ramphastos sulfuratus Ramphastos toco Ramphastos tucanus Ramphastos vitellinus Selenidera maculirostris Argentine OrdrePodicipediformes FamilyPodicipedidaeGrèbe géant Podilymbus gigas OrdreProcellariiformes FamilyDiomedeidaeAlbatros de Steller Phoebastria albatrus OrdrePsittaciformes Psittaciformes spp. Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I, ainsi qu'Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne sont pas inscrites aux annexes FamilyCacatuidaeCacatoès Cacatua goffiniana Cacatua haematuropygia Cacatua moluccensis Cacatua sulphurea Probosciger aterrimus FamilyLoriidaeLoris, loriquets Eos histrio Vini ultramarina FamilyPsittacidaeAmazones, aras, perruches, perroquets Amazona arausiaca Amazona auropalliata Amazona barbadensis Amazona brasiliensis Amazona finschi Amazona guildingii Amazona imperialis Amazona leucocephala Amazona oratrix Amazona pretrei Amazona rhodocorytha Amazona tucumana Amazona versicolor Amazona vinacea Amazona viridigenalis Amazona vittata Anodorhynchus spp. Ara ambiguus Ara glaucogularis Ara macao Ara militaris Ara rubrogenys Cyanopsitta spixii Cyanoramphus cookii Cyanoramphus forbesi Cyanoramphus novaezelandiae Cyanoramphus saisseti Cyclopsitta diophthalma coxeni Eunymphicus cornutus Guarouba guarouba Neophema chrysogaster Ognorhynchus icterotis Pezoporus occidentalis Pezoporus wallicus Pionopsitta pileata Primolius couloni Primolius maracana Psephotus chrysopterygius Psephotus dissimilis Psephotus pulcherrimus Psittacula echo Psittacus erithacus Pyrrhura cruentata Rhynchopsitta spp. Strigops habroptila OrdreRheiformes FamilyRheidaeNandous Pterocnemia pennata Sauf Pterocnemia pennata pennata, qui est inscrite à l'Annexe II Pterocnemia pennata pennata Rhea americana OrdreSphenisciformes FamilySpheniscidaeManchots Spheniscus demersus Spheniscus humboldti OrdreStrigiformesRapaces nocturnes Strigiformes spp. Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et Sceloglaux albifacies FamilyStrigidaeChouettes, petit-duc géant Heteroglaux blewitti Mimizuku gurneyi Ninox natalis FamilyTytonidaeEffraie de Soumagne Tyto soumagnei OrdreStruthioniformes FamilyStruthionidaeAutruche Struthio camelus Seulement les populations des pays suivants Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigéria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes OrdreTinamiformes FamilyTinamidaeTinamou solitaire Tinamus solitarius OrdreTrogoniformes FamilyTrogonidaeQuetzal resplendissant Pharomachrus mocinno ClasseReptilia OrdreCrocodyliaAlligators, caimans, crocodiles Crocodylia spp. Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I FamilyAlligatoridaeAlligators, caïmans Alligator sinensis Caiman crocodilus apaporiensis Caiman latirostris Sauf la population de l'Argentine, inscrite à l'Annexe II Melanosuchus niger Sauf la population du Brésil, inscrite à l'Annexe II, et la population de l'Equateur, inscrite à l'Annexe II et soumise à un quota d'exportation annuel zéro jusqu'à ce qu'un quota d'exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat CITES et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles FamilyCrocodylidaeCrocodiles Crocodylus acutus Sauf la population du District de gestion intégrée des mangroves de la Baie de Cispata, Tinajones, La Balsa et régions voisines du département de Cordoba, Colombie, et la population de Cuba, inscrites à l'Annexe II; et la population du Mexique, qui est inscrite à l’Annexe II avec un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages Crocodylus cataphractus Crocodylus intermedius Crocodylus mindorensis Crocodylus moreletii Sauf la population du Belize qui est inscrite à l'Annexe II avec un quota zéro pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages, et la population du Mexique qui est inscrite à l’Annexe II Crocodylus niloticus [Sauf les populations des pays suivants Afrique du Sud, Botswana, Égypte avec un quota zéro pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages, Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda, République-Unie de Tanzanie soumise à un quota d'exportation annuel de pas plus de 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens de ranchs, Zambie et Zimbabwe, qui sont inscrites à l'Annexe II] Crocodylus palustris Crocodylus porosus {Sauf les populations de l'Australie, de l'Indonésie, de la Malaisie [avec un prélèvement dans la nature limité à l’État du Sarawak et un quota zéro pour les spécimens sauvages des autres États de la Malaisie Sabah et Malaisie péninsulaire, sans modification du quota zéro sauf en cas d’approbation des Parties] et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée, inscrites à l'Annexe II} Crocodylus rhombifer Crocodylus siamensis Osteolaemus tetraspis Tomistoma schlegelii FamilyGavialidaeGavial du Gange Gavialis gangeticus OrdreRhynchocephalia FamilySphenodontidaeTuataras Sphenodon spp. OrdreSauria FamilyAgamidaeLézards fouette-queue Calotes ceylonensis Sri Lanka Calotes desilvai Sri Lanka Calotes liocephalus Sri Lanka Calotes liolepis Sri Lanka Calotes manamendrai Sri Lanka Calotes nigrilabris Sri Lanka Calotes pethiyagodai Sri Lanka Ceratophora aspera Quota zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales Ceratophora erdeleni Ceratophora karu Ceratophora stoddartii Quota zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales Ceratophora tennentii Cophotis ceylanica Cophotis dumbara Ctenophorus spp. Australie Intellagama spp. Australie Lyriocephalus scutatus Quota zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales Saara spp. Tympanocryptis spp. Australie Uromastyx spp. FamilyAnguidaeAbronies Abronia spp. [Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I quota d’exportation zéro pour les spécimens sauvages pour Abronia aurita, A. gaiophantasma, A. montecristoi, A. salvadorensis et A. vasconcelosii] Abronia anzuetoi Abronia campbelli Abronia fimbriata Abronia frosti Abronia meledona FamilyChamaeleonidaeCaméléons Archaius spp. Bradypodion spp. Brookesia spp. Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I Brookesia perarmata Calumma spp. Chamaeleo spp. Furcifer spp. Kinyongia spp. Nadzikambia spp. Palleon spp. Rhampholeon spp. Rieppeleon spp. Trioceros spp. FamilyCordylidaeCordyles Cordylus spp. Hemicordylus spp. Karusaurus spp. Namazonurus spp. Ninurta spp. Ouroborus spp. Pseudocordylus spp. Smaug spp. FamilyEublepharidaeGeckos Goniurosaurus spp. Sauf les espèces natives du Japon Goniurosaurus kuroiwae 18 Japon Goniurosaurus orientalis 18 Japon Goniurosaurus sengokui 18 Japon Goniurosaurus splendens 18 Japon Goniurosaurus toyamai 18 Japon Goniurosaurus yamashinae 18 Japon FamilyGekkonidaeGeckos Carphodactylus spp. Australie Cnemaspis psychedelica Dactylocnemis spp. Nouvelle-Zélande Gekko gecko Gonatodes daudini Hoplodactylus spp. Nouvelle-Zélande Lygodactylus williamsi Mokopirirakau spp. Nouvelle-Zélande Nactus serpensinsula Naultinus spp. Nephrurus spp. Australie Orraya spp. Australie Paroedura androyensis Paroedura masobe Phelsuma spp. Phyllurus spp. Australie Rhoptropella spp. Saltuarius spp. Australie Sphaerodactylus armasi Cuba Sphaerodactylus celicara Cuba Sphaerodactylus dimorphicus Cuba Sphaerodactylus intermedius Cuba Sphaerodactylus nigropunctatus alayoi Cuba Sphaerodactylus nigropunctatus granti Cuba Sphaerodactylus nigropunctatus lissodesmus Cuba Sphaerodactylus nigropunctatus ocujal Cuba Sphaerodactylus nigropunctatus strategus Cuba Sphaerodactylus notatus atactus Cuba Sphaerodactylus oliveri Cuba Sphaerodactylus pimienta Cuba Sphaerodactylus ruibali Cuba Sphaerodactylus siboney Cuba Sphaerodactylus torrei Cuba Strophurus spp. Australie Toropuku spp. Nouvelle-Zélande Tukutuku spp. Nouvelle-Zélande Underwoodisaurus spp. Australie Uroplatus spp. Uvidicolus spp. Australie Woodworthia spp. Nouvelle-Zélande FamilyHelodermatidaeLézards venimeux Heloderma spp. Sauf les sous-espèces inscrites à l'Annexe I Heloderma horridum charlesbogerti FamilyIguanidaeIguanes Amblyrhynchus cristatus Brachylophus spp. Conolophus spp. Ctenosaura spp. Cyclura spp. Iguana spp. Phrynosoma blainvillii Phrynosoma cerroense Phrynosoma coronatum Phrynosoma wigginsi Sauromalus varius FamilyLacertidaeLézards Gallotia simonyi Podarcis lilfordi Podarcis pityusensis FamilyLanthanotidae Lanthanotidae spp. Quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages FamilyPolychrotidaeAnoles Anolis agueroi Cuba Anolis baracoae Cuba Anolis barbatus Cuba Anolis chamaeleonides Cuba Anolis equestris Cuba Anolis guamuhaya Cuba Anolis luteogularis Cuba Anolis pigmaequestris Cuba Anolis porcus Cuba FamilyScincidaeScinque géant des îles Salomon Corucia zebrata Egernia spp. Australie Tiliqua adelaidensis Australie Tiliqua multifasciata Australie Tiliqua nigrolutea Australie Tiliqua occipitalis Australie Tiliqua rugosa Australie Tiliqua scincoides intermedia Australie Tiliqua scincoides scincoides Australie FamilyTeiidaeLézards-caïmans, téjus Crocodilurus amazonicus Dracaena spp. Salvator spp. Tupinambis spp. FamilyVaranidaeVarans Varanus spp. Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I Varanus bengalensis Varanus flavescens Varanus griseus Varanus komodoensis Varanus nebulosus FamilyXenosauridaeLézard crocodile de Chine Shinisaurus crocodilurus OrdreSerpentes FamilyBoidaeBoas Boidae spp. Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I Acrantophis spp. Boa constrictor occidentalis Epicrates inornatus Epicrates monensis Epicrates subflavus Sanzinia madagascariensis FamilyBolyeriidaeBoas de l'île Ronde Bolyeriidae spp. Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I Bolyeria multocarinata Casarea dussumieri FamilyColubridaeColubridés Atretium schistosum Inde Cerberus rynchops Inde Clelia clelia Cyclagras gigas Elachistodon westermanni Ptyas mucosus Xenochrophis piscator Inde Xenochrophis schnurrenbergeri Inde Xenochrophis tytleri Inde FamilyElapidaeHoplocéphale de Schlegel, micrures, cobras Hoplocephalus bungaroides Micrurus diastema Honduras Micrurus nigrocinctus Honduras Micrurus ruatanus Honduras Naja atra Naja kaouthia Naja mandalayensis Naja naja Naja oxiana Naja philippinensis Naja sagittifera Naja samarensis Naja siamensis Naja sputatrix Naja sumatrana Ophiophagus hannah FamilyLoxocemidaeLoxocéminés Loxocemidae spp. FamilyPythonidaePythons Pythonidae spp. Sauf les sous-espèces inscrites à l'Annexe I Python molurus molurus FamilyTropidophiidaeBoas Tropidophiidae spp. FamilyViperidaeCrotale durisse, vipères Atheris desaixi Bitis worthingtoni Crotalus durissus Honduras Daboia russelii Inde Pseudocerastes urarachnoides Trimeresurus mangshanensis Vipera ursinii Seulement la population de l'Europe mais pas celles de l'ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques, qui ne sont pas inscrites aux annexes Vipera wagneri OrdreTestudines FamilyCarettochelyidaeTortues à nez de cochon Carettochelys insculpta FamilyChelidaeTortues à col court Chelodina mccordi Quota d'exportation nul pour les spécimens sauvages Pseudemydura umbrina FamilyCheloniidaeTortues marines Cheloniidae spp. FamilyChelydridaeTortues hargneuses Chelydra serpentina Etats-Unis d'Amérique Macrochelys temminckii Etats-Unis d'Amérique FamilyDermatemydidaeTortue de Tabasco Dermatemys mawii FamilyDermochelyidaeTortue luth Dermochelys coriacea FamilyEmydidaeTortues-boîtes, tortues d'eau douce, kachugas Clemmys guttata Emydoidea blandingii Emys orbicularis Population de l’Ukraine Ukraine Glyptemys insculpta Glyptemys muhlenbergii Graptemys spp. Etats-Unis d'Amérique Malaclemys terrapin Terrapene spp. Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I Terrapene coahuila FamilyGeoemydidaeTortues-boîtes, tortues d'eau douce, kachugas Batagur affinis Batagur baska Batagur borneoensis Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales Batagur dhongoka Batagur kachuga Batagur trivittata Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales Cuora spp. Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I; quota nul pour les spécimens sauvages de Cuora aurocapitata, C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani, C. trifasciata, C. yunnanensis et C. zhoui faisant l'objet de transactions commerciales Cuora bourreti Cuora picturata Cyclemys spp. Geoclemys hamiltonii Geoemyda japonica Geoemyda spengleri Hardella thurjii Heosemys annandalii Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales Heosemys depressa Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales Heosemys grandis Heosemys spinosa Leucocephalon yuwonoi Malayemys macrocephala Malayemys subtrijuga Mauremys annamensis Mauremys iversoni Chine Mauremys japonica Mauremys megalocephala Chine Mauremys mutica Mauremys nigricans Mauremys pritchardi Chine Mauremys reevesii Chine Mauremys sinensis Chine Melanochelys tricarinata Melanochelys trijuga Morenia ocellata Morenia petersi Notochelys platynota Ocadia glyphistoma Chine Ocadia philippeni Chine Orlitia borneensis Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales Pangshura spp. Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I Pangshura tecta Sacalia bealei Sacalia pseudocellata Chine Sacalia quadriocellata Siebenrockiella crassicollis Siebenrockiella leytensis Vijayachelys silvatica FamilyPlatysternidaeTortues à grosse tête Platysternidae spp. FamilyPodocnemididaePeloméduses, péluses Erymnochelys madagascariensis Peltocephalus dumerilianus Podocnemis spp. FamilyTestudinidaeTortues terrestres Testudinidae spp. Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I. Un quota d'exportation annuel zéro a été établi pour Centrochelys sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales Astrochelys radiata Astrochelys yniphora Chelonoidis niger Geochelone elegans Geochelone platynota Gopherus flavomarginatus Malacochersus tornieri Psammobates geometricus Pyxis arachnoides Pyxis planicauda Testudo kleinmanni FamilyTrionychidaeTortues molles, trionyx Amyda cartilaginea Apalone ferox Etats-Unis d'Amérique Apalone mutica Etats-Unis d'Amérique Apalone spinifera Sauf les sous-espèces inscrites à l'Annexe I Etats-Unis d'Amérique Apalone spinifera atra Chitra spp. Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I Chitra chitra Chitra vandijki Cyclanorbis elegans Cyclanorbis senegalensis Cycloderma aubryi Cycloderma frenatum Dogania subplana Lissemys ceylonensis Lissemys punctata Lissemys scutata Nilssonia formosa Nilssonia gangetica Nilssonia hurum Nilssonia leithii Nilssonia nigricans Palea steindachneri Pelochelys spp. Pelodiscus axenaria Pelodiscus maackii Pelodiscus parviformis Rafetus euphraticus Rafetus swinhoei Trionyx triunguis ClasseAmphibia OrdreAnura FamilyAromobatidaeGrenouilles arboricoles cryptiques Allobates femoralis Allobates hodli Allobates myersi Allobates zaparo Anomaloglossus rufulus FamilyBufonidaeCrapauds vivipares, grenouille de Zetek, crapauds, nectophrynoïdes Altiphrynoides spp. Amietophrynus channingi Amietophrynus superciliaris Atelopus zeteki Incilius periglenes Nectophrynoides spp. Nimbaphrynoides spp. FamilyCalyptocephalellidaeCrapauds du Chili Calyptocephalella gayi Chili FamilyDendrobatidaeDendrobates Adelphobates spp. Ameerega spp. Andinobates spp. Dendrobates spp. Epipedobates spp. Excidobates spp. Hyloxalus azureiventris Minyobates spp. Oophaga spp. Phyllobates spp. Ranitomeya spp. FamilyDicroglossidaeGrenouilles Euphlyctis hexadactylus Hoplobatrachus tigerinus FamilyHylidaeRainettes Agalychnis spp. FamilyMantellidaeMantelles Mantella spp. FamilyMicrohylidaeCrapaud rouge de Madagascar Dyscophus antongilii Dyscophus guineti Dyscophus insularis Scaphiophryne boribory Scaphiophryne gottlebei Scaphiophryne marmorata Scaphiophryne spinosa FamilyMyobatrachidaeGrenouilles à incubation gastrique Rheobatrachus spp. Sauf Rheobatrachus silus et Rheobatrachus vitellinus qui ne sont pas inclus dans les Annexes FamilyTelmatobiidaeGrenouille géante du lac Titicaca Telmatobius culeus OrdreCaudata FamilyAmbystomatidaeAxolotl Ambystoma dumerilii Ambystoma mexicanum FamilyCryptobranchidaeMénopome et salamandres géantes Andrias spp. Cryptobranchus alleganiensis Etats-Unis d'Amérique FamilyHynobiidaeSalamandres asiatiques Hynobius amjiensis Chine FamilySalamandridaeTritons et salamandres Echinotriton andersoni 18 Japon Echinotriton chinhaiensis Echinotriton maxiquadratus Neurergus kaiseri Paramesotriton spp. Salamandra algira Algérie Tylototriton spp. ClasseElasmobranchiiREQUINS OrdreCarcharhiniformes FamilyCarcharhinidaeCarcharhinidés Requins Carcharhinus falciformis Carcharhinus longimanus FamilySphyrnidaeRequins-marteaux Sphyrna lewini Sphyrna mokarran Sphyrna zygaena OrdreLamniformes FamilyAlopiidaeRequins-renards Alopias spp. FamilyCetorhinidaeRequin pèlerin Cetorhinus maximus FamilyLamnidaeLamnidés Requins Carcharodon carcharias Isurus oxyrinchus Isurus paucus Lamna nasus OrdreMyliobatiformes FamilyMyliobatidaeRaies manta et mobula Manta spp. Mobula spp. FamilyPotamotrygonidaeRaies d’eau douce Paratrygon aiereba Colombie Potamotrygon spp. Population du Brésil Brésil Potamotrygon constellata Colombie Potamotrygon magdalenae Colombie Potamotrygon motoro Colombie Potamotrygon orbignyi Colombie Potamotrygon schroederi Colombie Potamotrygon scobina Colombie Potamotrygon yepezi Colombie OrdreOrectolobiformes FamilyRhincodontidaeRequin-baleine Rhincodon typus OrdrePristiformes FamilyPristidaePoissons-scies Pristidae spp. OrdreRhinopristiformes FamilyGlaucostegidaeGuitares de mer Glaucostegus spp. FamilyRhinidaeRaies Rhinidae spp. ClasseActinopteriPOISSONS OrdreAcipenseriformesPolyodons, esturgeons Acipenseriformes spp. Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I FamilyAcipenseridaeEsturgeons Acipenser brevirostrum Acipenser sturio OrdreAnguilliformes FamilyAnguillidaeAnguilles d'eau douce Anguilla anguilla OrdreCypriniformes FamilyCatostomidaeCui-ui Chasmistes cujus FamilyCyprinidaeBarbu aveugle, barbeau de Julien Caecobarbus geertsii Probarbus jullieni OrdreOsteoglossiformes FamilyArapaimidae Arapaima gigas FamilyOsteoglossidaeScléropage d'Asie, arowana Scleropages formosus Scleropages inscriptus OrdrePerciformes FamilyLabridaeNapoléons Cheilinus undulatus FamilyPomacanthidaeDemoiselle de Clarion Holacanthus clarionensis Holacanthus limbaughi France FamilySciaenidaeAcoupa de MacDonald Totoaba macdonaldi OrdreSiluriformes FamilyLoricariidaePléco zèbre Hypancistrus zebra Brésil FamilyPangasiidaeSilure de verre géant Pangasianodon gigas OrdreSyngnathiformes FamilySyngnathidaeHippocampes Hippocampus spp. ClasseDipneustiSARCOPTÉRYGIENS OrdreCeratodontiformes FamilyNeoceratodontidaeCératode Neoceratodus forsteri ClasseCoelacanthiCŒLACANTHES OrdreCoelacanthiformes FamilyLatimeriidaeCœlacanthes Latimeria spp. PhylumEchinodermata ClasseHolothuroideaCONCOMBRES DE MER OrdreAspidochirotida FamilyStichopodidaeConcombres de mer Isostichopus fuscus Equateur OrdreHolothuriida FamilyHolothuriidaeHolothuries à mamelles, Concombres de mer Holothuria fuscogilva Holothuria nobilis Holothuria whitmaei PhylumArthropoda ClasseArachnidaSCORPIONS ET ARAIGNÉES OrdreAraneae FamilyTheraphosidaeMygales, tarentules Aphonopelma albiceps Aphonopelma pallidum Brachypelma spp. Poecilotheria spp. OrdreScorpiones FamilyScorpionidaeScorpions Pandinus camerounensis Pandinus dictator Pandinus gambiensis Pandinus imperator Pandinus roeseli ClasseInsectaINSECTES OrdreColeoptera FamilyLucanidaeLucanes Colophon spp. Afrique du Sud FamilyScarabaeidaeScarabées Dynastes satanas OrdreLepidoptera FamilyNymphalidaePapillons quatre pattes Agrias amydon boliviensis État plurinational de Bolivie Morpho godartii lachaumei État plurinational de Bolivie Prepona praeneste buckleyana État plurinational de Bolivie FamilyPapilionidaePapillons, machaons, ornithoptères Achillides chikae chikae Achillides chikae hermeli Atrophaneura jophon Atrophaneura pandiyana Bhutanitis spp. Ornithoptera spp. Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I Ornithoptera alexandrae Papilio homerus Papilio hospiton Parides burchellanus Parnassius apollo Teinopalpus spp. Trogonoptera spp. Troides spp. PhylumAnnelida ClasseHirudinoideaSANGSUES OrdreArhynchobdellida FamilyHirudinidaeSangsues officinales Hirudo medicinalis Hirudo verbana PhylumMollusca ClasseBivalviaHUITRES, MOULES ET PEIGNES OrdreMytiloida FamilyMytilidaeMoules marines Lithophaga lithophaga OrdreUnionoida FamilyUnionidaeMoules d'eau douce, moules perlées Conradilla caelata Cyprogenia aberti Dromus dromas Epioblasma curtisii Epioblasma florentina Epioblasma sampsonii Epioblasma sulcata perobliqua Epioblasma torulosa gubernaculum Epioblasma torulosa rangiana Epioblasma torulosa torulosa Epioblasma turgidula Epioblasma walkeri Fusconaia cuneolus Fusconaia edgariana Lampsilis higginsii Lampsilis orbiculata orbiculata Lampsilis satur Lampsilis virescens Plethobasus cicatricosus Plethobasus cooperianus Pleurobema clava Pleurobema plenum Potamilus capax Quadrula intermedia Quadrula sparsa Toxolasma cylindrella Unio nickliniana Unio tampicoensis tecomatensis Villosa trabalis OrdreVeneroida FamilyTridacnidaeBénitiers Tridacnidae spp. ClasseCephalopoda CALAMARS, PIEUVRES, SEICHES OrdreNautilida FamilyNautilidaeNautilus Nautilidae spp. ClasseGastropodaESCARGOTS ET STROMBES OrdreMesogastropoda FamilyStrombidaeStrombe géant Strombus gigas OrdreStylommatophora FamilyAchatinellidaeAchatinidés Achatinella spp. FamilyCamaenidae Papustyla pulcherrima FamilyCepolidaePolymita Polymita spp. PhylumCnidaria ClasseAnthozoa CORAUX ET ANÉMONES DE MER OrdreAntipathariaCoraux noirs Antipatharia spp. OrdreGorgonacea FamilyCoralliidaeCoraux rouges et roses Corallium elatius Chine Corallium japonicum Chine Corallium konjoi Chine Corallium secundum Chine OrdreHelioporacea FamilyHelioporidaeCorail bleu Helioporidae spp. Inclut seulement l'espèce Heliopora coerulea. Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention OrdreScleractiniaCoraux durs Scleractinia spp. Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention OrdreStolonifera FamilyTubiporidaeOrgues de mer Tubiporidae spp. Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention ClasseHydrozoaHYDRES, CORAUX DE FEU ET PHYSALIES OrdreMilleporina FamilyMilleporidaeCoraux de feu Milleporidae spp. Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention OrdreStylasterina FamilyStylasteridaeStylastérides Stylasteridae spp. Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention KingdomFLORA Plantes FamilyAgavaceaeAgaves Agave parviflora Agave victoriae-reginae 4 Nolina interrata Yucca queretaroensis FamilyAmaryllidaceaePerce-neige, crocus d'automne Galanthus spp. 4 Sternbergia spp. 4 FamilyAnacardiaceaeAnacardiers Operculicarya decaryi Operculicarya hyphaenoides Operculicarya pachypus FamilyApocynaceaePachypodes, hoodias Hoodia spp. 9 Pachypodium spp. 4 Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I Pachypodium ambongense Pachypodium baronii Pachypodium decaryi Rauvolfia serpentina 2 FamilyAraliaceaeGinseng Panax ginseng 3 Seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n'est inscrite aux annexes Panax quinquefolius 3 FamilyAraucariaceaeDésespoir du singe, pin du Chili, araucaria du Chili Araucaria araucana FamilyAsparagaceaePied d’éléphant Beaucarnea spp. FamilyBerberidaceaePodophylle Podophyllum hexandrum 2 FamilyBromeliaceaeTillandsias aériens Tillandsia harrisii 4 Tillandsia kammii 4 Tillandsia xerographica 4 FamilyCactaceaeCactus Cactaceae spp. 9 4 Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I, ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp. Ariocarpus spp. Astrophytum asterias Aztekium ritteri Coryphantha werdermannii Discocactus spp. Echinocereus ferreiranus ssp. lindsayorum Echinocereus schmollii Escobaria minima Escobaria sneedii Mammillaria pectinifera inclut ssp. solisioides Melocactus conoideus Melocactus deinacanthus Melocactus glaucescens Melocactus paucispinus Obregonia denegrii Pachycereus militaris Pediocactus bradyi Pediocactus knowltonii Pediocactus paradinei Pediocactus peeblesianus Pediocactus sileri Pelecyphora spp. Sclerocactus blainei Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii Sclerocactus brevispinus Sclerocactus cloverae Sclerocactus erectocentrus Sclerocactus glaucus Sclerocactus mariposensis Sclerocactus mesae-verdae Sclerocactus nyensis Sclerocactus papyracanthus Sclerocactus pubispinus Sclerocactus sileri Sclerocactus wetlandicus Sclerocactus wrightiae Strombocactus spp. Turbinicarpus spp. Uebelmannia spp. FamilyCaryocaraceaeCaryocar du Costa Rica Caryocar costaricense 4 FamilyCompositaeAsteraceae Saussuréa, kuth Saussurea costus FamilyCucurbitaceaeMelons, gourdes, concombres Zygosicyos pubescens Zygosicyos tripartitus FamilyCupressaceaeCyprès Fitzroya cupressoides Pilgerodendron uviferum Widdringtonia whytei FamilyCyatheaceaeFougères arborescentes Cyathea spp. 4 FamilyCycadaceaeCycadales Cycadaceae spp. 4 Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I Cycas beddomei FamilyDicksoniaceaeFougères arborescentes Cibotium barometz 4 Dicksonia spp. 4 Seulement les populations d'Amérique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes FamilyDidiereaceaeDidiéréacéees Didiereaceae spp. 4 FamilyDioscoreaceaeDioscorée Dioscorea deltoidea 4 FamilyDroseraceaeAttrape-mouches Dionaea muscipula 4 FamilyEbenaceae Diospyros spp. 5 Populations de Madagascar FamilyEuphorbiaceaeEuphorbes Euphorbia spp. 4 Seulement les espèces succulentes sauf Euphorbia misera et celles inscrites à l'Annexe I. Les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d'Euphorbia trigona, les spécimens reproduits artificiellement de mutants colorés, à crête ou en éventail d’Euphorbia lactea greffés sur des porte-greffes reproduits artificiellement d'Euphorbia neriifolia, ainsi que les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia “Milii” lorsqu’ils sont commercialisés en envois de 100 plants ou plus et facilement reconnaissables comme étant des spécimens reproduits artificiellement ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention Euphorbia ambovombensis Euphorbia capsaintemariensis Euphorbia cremersii Inclut forma viridifolia et var. rakotozafyi Euphorbia cylindrifolia Inclut ssp. tuberifera Euphorbia decaryi Inclut var. ampanihyensis, robinsonii et spirosticha Euphorbia francoisii Euphorbia moratii Inclut var. antsingiensis, bemarahensis et multiflora Euphorbia parvicyathophora Euphorbia quartziticola Euphorbia tulearensis FamilyFagaceaeHêtres Quercus mongolica 5 Fédération de Russie FamilyFouquieriaceaeFouquerias Fouquieria columnaris 4 Fouquieria fasciculata Fouquieria purpusii FamilyGnetaceaeGnétum Gnetum montanum 1 Népal FamilyJuglandaceaeGavilan Oreomunnea pterocarpa 4 FamilyLauraceaeLauriers Aniba rosaeodora 12 FamilyLeguminosaeFabaceae Afrormosia, bois de rose, palissandre, santal, etc. Dalbergia spp. 15 Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I Dalbergia nigra Dipteryx panamensis Costa Rica, Nicaragua Guibourtia demeusei 15 Guibourtia pellegriniana 15 Guibourtia tessmannii 15 Paubrasilia echinata 10 Pericopsis elata 17 Platymiscium parviflorum 4 Pterocarpus erinaceus Pterocarpus santalinus 7 Pterocarpus tinctorius 6 Senna meridionalis FamilyLiliaceaeAloès Aloe spp. 4 Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n'est pas inscrite aux annexes Aloe albida Aloe albiflora Aloe alfredii Aloe bakeri Aloe bellatula Aloe calcairophila Aloe compressa Inclut var. paucituberculata, rugosquamosa et schistophila Aloe delphinensis Aloe descoingsii Aloe fragilis Aloe haworthioides Inclut var. aurantiaca Aloe helenae Aloe laeta Inclut var. maniaensis Aloe parallelifolia Aloe parvula Aloe pillansii Aloe polyphylla Aloe rauhii Aloe suzannae Aloe versicolor Aloe vossii FamilyMagnoliaceaeMagnolia Magnolia liliifera var. obovata 1 Népal FamilyMalvaceaeBaobabs Adansonia grandidieri 16 FamilyMeliaceaeAcajous Cedrela spp. 6 Populations néotropicales Swietenia humilis 4 Swietenia macrophylla 6 Populations néotropicales Swietenia mahagoni 5 FamilyNepenthaceaeNépenthès Ancien Monde Nepenthes spp. 4 Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I Nepenthes khasiana Nepenthes rajah FamilyOleaceaeFrênes, etc. Fraxinus mandshurica 5 Fédération de Russie FamilyOrchidaceaeOrchidées Orchidaceae spp. 10 4 Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I Pour les espèces suivantes, inscrites à l'Annexe I, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de "reproduit artificiellement" acceptée par la Conférence des PartiesAerangis ellisii Cattleya jongheana Cattleya lobata Dendrobium cruentum Mexipedium xerophyticum Paphiopedilum spp. Peristeria elata Phragmipedium spp. Renanthera imschootiana FamilyOrobanchaceaeCistanche du désert Cistanche deserticola 4 FamilyPalmaeArecaceae Palmiers Beccariophoenix madagascariensis 4 Dypsis decaryi 4 Dypsis decipiens Lemurophoenix halleuxii 4 Lodoicea maldivica 13 Seychelles Marojejya darianii Ravenea louvelii Ravenea rivularis Satranala decussilvae Voanioala gerardii FamilyPapaveraceaePavot de l'Himalaya Meconopsis regia 1 Népal FamilyPassifloraceaePassiflores Adenia firingalavensis Adenia olaboensis Adenia subsessilifolia FamilyPedaliaceaePédaliacées sésames Uncarina grandidieri Uncarina stellulifera FamilyPinaceaeSapins et pins Abies guatemalensis Pinus koraiensis 5 Fédération de Russie FamilyPodocarpaceaePodocarpes Podocarpus neriifolius 1 Népal Podocarpus parlatorei FamilyPortulacaceaePourpiers Anacampseros spp. 4 Avonia spp. 4 Lewisia serrata 4 FamilyPrimulaceaeCyclamens Cyclamen spp. 11 4 FamilyRanunculaceaeAdonis, sceau d’or Adonis vernalis 2 Hydrastis canadensis 8 FamilyRosaceaePrunier d'Afrique Prunus africana 4 FamilyRubiaceaeAyuque Balmea stormiae FamilySantalaceaeSantalacées Osyris lanceolata 2 Populations du Burundi, de l'Éthiopie, du Kenya, de l'Ouganda, du Rwanda et de la République-Unie de Tanzanie FamilySarraceniaceaeSarracéniacées Sarracenia spp. 4 Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I Sarracenia oreophila Sarracenia rubra ssp. alabamensis Sarracenia rubra ssp. jonesii FamilyScrophulariaceaeKutki Picrorhiza kurrooa 2 Sauf Picrorhiza scrophulariiflora FamilyStangeriaceaeStangerias Bowenia spp. 4 Stangeria eriopus FamilyTaxaceaeTaxacées ifs Taxus chinensis 2 et les taxons infraspécifiques de cette espèce Taxus cuspidata 12 2 et les taxons infraspécifiques de cette espèce Taxus fuana 2 et les taxons infraspécifiques de cette espèce Taxus sumatrana 2 et les taxons infraspécifiques de cette espèce Taxus wallichiana 2 FamilyThymelaeaceaeAquilariaceae Bois d'agar, ramin Aquilaria spp. 14 Gonystylus spp. 4 Gyrinops spp. 14 FamilyTrochodendraceaeTetracentraceae Tetracentron sinense 1 Népal FamilyValerianaceaeJatamansi, ou nard indien Nardostachys grandiflora 2 FamilyVitaceaeVignes, lianes Cyphostemma elephantopus Cyphostemma laza Cyphostemma montagnacii FamilyWelwitschiaceaeWelwitschia de Baines Welwitschia mirabilis 4 FamilyZamiaceaeCycadales Zamiaceae spp. 4 Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I Ceratozamia spp. Encephalartos spp. Microcycas calocoma Zamia restrepoi FamilyZingiberaceaeZingibéracées Hedychium philippinense 4 Siphonochilus aethiopicus 4 Populations de l’Afrique du Sud, du Mozambique, d'Eswatini et du Zimbabwe FamilyZygophyllaceaeLignum-vitae, gaïac Bulnesia sarmientoi 11 Guaiacum spp. 2}

Attention! Réglementation quotas de chasse ! Téléchargez l'arrêté préfectoral relatif aux quotas de chasse ainsi que la plaquette explicative. Espèces autorisées à la chasse et à la vente. Attention ne mangez pas n'importe quoi n'importe où ! Il n'y a que 8 espèces de gibiers qui sont en vente légale sur le territoire guyanais.

Une lectrice s’est étonnée de voir des chasseurs d’oiseaux sur la plage de Bray-Dunes en pleine période estivale. Le point sur la réglementation. L’ouverture de la chasse sur le Domaine Public Maritime est fixée, chaque année, au premier samedi du mois d’août. Photo archives Marc Demeure - VDNPQR Publié 24 Août 2021 à 18h17 Temps de lecture 2 min En vacances à Bray-Dunes, quelle ne fut pas ma surprise de constater la présence de chasseurs d’oiseaux sur la plage, autour de 19 heures. Les bruits de tirs ont quelque peu gâché la balade avec nos toutous et je m’étonne de cette pratique, d’autant plus en cette période de l’année. Il y avait des enfants sur la plage et quelques groupes de promeneurs. Quelle est la réglementation en vigueur ? », demande Justine sur notre page Facebook. A-t-on le droit de chasser sur les plages au mois d’août ? La réponse est oui. L’ouverture de la chasse sur le domaine public maritime DPM est fixée, chaque année, au premier samedi du mois d’août. Les chasseurs sont donc autorisés à chasser sur les plages de la Côte d’Opale depuis le 7 août et jusqu’au 31 janvier de l’année qui suit. À ne pas confondre avec l’ouverture générale de la chasse qui démarre, dans le Nord et le Pas-de-Calais, le 19 septembre. Il est donc possible de croiser un chasseur lors d’une sortie en famille sur la plage le soir ou d’une marche matinale au bord de l’eau. Les horaires de chasse à la botte – chasser le gibier d’eau, bottes aux pieds, avec un chien – ou à la passée sont réglementés, explique, Thierry Forestier, président de l’Association maritime des chasseurs de la baie de Canche deux heures avant le lever du soleil et une heure après son coucher ». Nous chassons sur les plages tôt le matin et tard le soir, à des heures où les promeneurs et nageurs sont très peu nombreux. Certains s’y rendent aussi la nuit pour chasser à la hutte », explique Roger Catez, 55 années de pratique à son actif et président de l’Association chasse maritime du Calaisis ACMC qui regroupe quelque 1 200 adhérents. Que chassent-ils ? Du gibier d’eau canards et limicoles et des oiseaux migrateurs. La liste des espèces chassables, publiée par la Fédération des chasseurs du Nord, est disponible ici. Des questions ? Vous cherchez une réponse à une question d’actualité ou à un problème pratique ? Vous doutez de la véracité d’une information ? Envoyez-nous vos questions ici et consultez nos réponses sur La Voix vous répond. Vous pouvez aussi rejoindre notre groupe Facebook La Voix solidaire ensemble, trouvons les réponses à vos questions ou nous contacter par e-mail à lavoixvousrepond Lire aussi Tuerie de Chevaline dix ans après, le quadruple meurtre toujours aussi mystérieux Incendies en Gironde voici pourquoi le vin risque d’avoir un goût désagréable» Vacances d’été une saison touristique réussie pour la France, le littoral a la cote Poursuivez votre lecture sur ces sujets Chasse Les accidents de chasse ne sont pas réservés aux majeurs mais avant d'interdire la chasse le week-end, il faudrait peut-être interdire aux mineurs d'u ...Lire plus

Listedes NAC. Voici la liste des NAC qui peut vous aider à faire votre choix dans la sélection de votre futur animal favori : les rongeurs : certaines races de lapin, souris, cochon d’Inde, rat, hamster, chinchilla, octodon, écureuil de Corée, gerbille, chien de prairie. les carnivores : Vérifié le 15 février 2021 - Direction de l'information légale et administrative Premier ministreUne espèce animale protégée est une espèce sauvage qui fait l'objet de mesures de France, les espèces protégées sont listées par arrêtés actions suivantes sont interdites Détruire ou enlever les œufs ou les nids des animaux de ces espècesMutiler ces animaux, les tuer ou les capturerPerturber intentionnellement ces animaux dans leur milieu naturelLes naturaliserTransporter, colporter, utiliser, détenir des animaux de ces espècesMettre en vente, vendre ou acheter des animauxIl est également interdit de détruire, de modifier ou de dégrader les habitats naturels de ces est ainsi par exemple interdit de capturer, détenir, tuer les hérissons, les écureuils, les castors, les loutres, les loups, les lynx, les ours, les vipères aspic, les salamandres fait de ne pas respecter ces mesures de protection est puni de 3 ans d'emprisonnement et de 150 000 € d' niveau international, la protection des espèces sauvages est organisée par la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction Cites . Cette convention, également appelée Convention de Washington, réglemente le commerce international des spécimens des espèces inscrites à ses espèces couvertes par la Cites sont inscrites à l'une des 3 annexes de la Convention selon le degré de protection dont elles ont besoin L'annexe I comprend toutes les espèces menacées d'extinction. Le commerce de leurs spécimens n'est autorisé que dans des conditions II comprend toutes les espèces qui ne sont pas nécessairement menacées d'extinction, mais dont le commerce des spécimens est réglementé pour éviter une exploitation incompatible avec leur III comprend toutes les espèces protégées dans un pays qui a demandé aux autres pays ayant rejoint la convention leur assistance pour en contrôler le niveau européen, la convention Cites est mise en œuvre au travers d'un règlement du Conseil de l'Union convention Cites s'applique en le commerce d'animaux vivants ou morts inscrits aux différentes annexes de la Convention est réglementé. Il en est de même du commerce de produits issus de ces animaux peaux, plumes, dents, ... et de marchandises issus ou contenant des produits de ces animaux cuirs, produits cosmétiques, ....Il est ainsi interdit par exemple de vendre ou d'acheter un lionceau, de l'ivoire, un perroquet gris du Gabon, un peau de tigre, des hippocampes, des bijoux en écaille de tortue page vous a-t-elle été utile ?

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469annonces d'oiseaux domestiques Depuis des siècles, les connaissances accumulées dans le domaine de l'ornithologie témoignent de la fascination qu'exercent les oiseaux sur l'homme.

Animal de compagnie - PDF, 755 Ko Les animaux de compagnie sont des animaux dont l'homme a la garde, notamment dans son foyer, et qui sont détenus pour son agrément. Le Code rural impose des règles, portant sur le bien-être et la sécurité, notamment sanitaire, de l’animal, être sensible article L. 214-1 du Code rural et de la pêche maritime, CRPM, et article 515-14 du Code civil. L’abandon d’un animal constitue un délit passible de deux ans d’emprisonnement et de 30 000 € d’amende article 521-1 du Code pénal. La vente des chiens et chats Être éleveur ne s’improvise pas. Les règles du commerce de chiens et chats ont été renforcées pour garantir leur santé, leur bien-être et assurer une traçabilité dans la filière. Les éleveurs et les établissements de vente animaleries, etc. sont seuls autorisés à les vendre. Est considérée comme un éleveur, toute personne vendant au moins un animal issu d’une femelle reproductrice lui appartenant. Les obligations des éleveurs sont les suivantes se déclarer à la chambre d’agriculture pour obtenir un numéro SIREN, sont exemptés de cette obligation les personnes qui vendent une seule portée par an et par foyer fiscale de chats ou de chiens de race, inscrits au livre généalogique des origines LOF ou LOOF et disposant d’un numéro de portée SCC ou LOOF ; disposer des connaissances et des compétences requises ; disposer de locaux conformes aux règles sanitaires et de protection animale arrêté ministériel du 3 avril 2014 modifié par l’arrêté du 7 juillet 2016, fixant les règles sanitaires et de protection animale auxquelles doivent satisfaire les activités liées aux animaux de compagnie d’espèces domestiques relevant du IV de l’article L. 214- 6 du CRPM, cet arrêté prévoit des dérogations pour les éleveurs de chats et chiens ne cédant à titre onéreux pas plus d’une portée de chiens ou de chats par an et par foyer fiscal ; les animaux doivent avoir été identifiés par un tatouage ou une puce électronique et être âgés de plus de huit semaines au moment de la vente ou du don. Les vendeurs doivent obligatoirement mentionner sur toute annonce de vente de chiens ou de chats leur numéro SIREN, ou le numéro de portée, si l'animal est inscrit au livre généalogique et son propriétaire dispensé d'immatriculation ; l’âge des animaux à céder ; le numéro d’identification ou celui de la mère ; l’inscription ou non à un livre généalogique ; le nombre d’animaux de la portée. L’animal sera livré avec une attestation de cession ; une carte d’identification ; les documents généalogiques pour les chiens et chats de race ; éventuellement un document d'information sur les caractéristiques et les besoins de l'animal, des conseils d'éducation ; un certificat vétérinaire attestant du bon état sanitaire de l’animal. La mention de race » suivie du nom d'une race est réservée aux animaux inscrits sur un livre généalogique et disposant d'un numéro de portée. Dans le cas contraire, la mention n'appartient pas à une race » doit clairement être indiquée. Pour un animal non qualifié de race, la mention d'apparence » suivie du nom d'une race peut être utilisée lorsque le vendeur peut garantir l'apparence morphologique de cette race à l'âge adulte. Le vendeur doit se rapprocher des services fiscaux pour déclarer les revenus tirés de la vente, conformément à la réglementation fiscale. Les chiens et chats, préalablement à leur cession, à titre gratuit ou onéreux, sont identifiés par un procédé agréé par le ministre chargé de l'agriculture mis en œuvre par les personnes qu'il habilite à cet effet. Il en est de même, en dehors de toute cession, pour les chiens nés après le 6 janvier 1999 âgés de plus de quatre mois et pour les chats de plus de sept mois nés après le 1er janvier 2012. L'identification est à la charge du cédant, qui doit informer le gestionnaire du fichier d’identification afin que soit effectué le transfert de propriété. Dans les départements officiellement déclarés infectés de rage, l'identification est obligatoire pour tous les carnivores domestiques. Les interdictions La cession à titre gratuit ou onéreux des chiens, des chats, et d'autres animaux de compagnie est interdite dans les manifestations commerciales telles que foires, marchés, brocantes, salons, expositions dès lors qu'elles ne sont pas spécifiquement consacrées aux animaux. Cette mesure vise à empêcher la vente d'animaux dans des lieux et dans des conditions qui n'assurent pas le respect des prescriptions sanitaires. La vente à la sauvette, sur les trottoirs ou la voie publique est totalement prohibée. Les animaux vendus dans ces conditions peuvent en outre provenir de pays où sévit la rage. Il est également interdit de vendre les animaux en libre-service. Le don Comment faire des dons d’animaux les dons ne nécessitent pas de se déclarer et d’obtenir un numéro SIREN ; il convient toutefois de respecter les mêmes obligations lors des publications d’annonce que pour les ventes hormis le numéro SIREN - seuls les animaux identifiés et âgés de plus de huit semaines peuvent être donnés ; - le donneur doit également fournir un certificat vétérinaire au nouveau propriétaire ; - de plus, l’annonce doit clairement indiquer la mention gratuit » ; pour les éleveurs commercialisant uniquement des animaux inscrits à un livre généalogique, qui ne produisent pas plus d’une portée par an et par foyer fiscal, il existe des dispositions particulières le vendeur doit mentionner, dans son annonce, le numéro de portée attribué par les livres généalogiques ; au-delà d’une portée, ce vendeur devra aussi détenir un numéro SIREN. Garantie légale de conformité Tout éleveur qui procède à la vente d’un chien ou d’un chat doit remplir les nouvelles obligations créées par la loi. Seuls les éleveurs et les vendeurs professionnels non dérogatoires, et aux dispositions relatives à la garantie légale de conformité article L. 217-4 et suivants du code de la consommation, exception faite de article L. 217-7, ce qui veut dire que l’acheteur doit prouver au besoin par un certificat vétérinaire que le défaut de conformité existait avant l’acquisition de l’animal. La garantie légale de conformité peut s’appliquer également en cas de maladie, elle est alors plus favorable à l’acheteur que le régime prévu par les articles et suivants du code rural et de la pêche maritime, notamment parce que l’action peut être exercée dans les deux ans suivant l’achat de l’animal. Application du Code rural, action en vice rédhibitoire En effet, dans les cas de maladies transmissibles à des espèces canine ou féline, l'action en garantie prévue par le Code rural article du Code rural et de la pêche maritime ne peut-être exercée que si un diagnostic de suspicion signé par un vétérinaire a été établi selon les critères définis par arrêté du ministre chargé de l'agriculture et dans les délais suivants pour la maladie de Carré huit jours ; l'hépatite contagieuse canine six jours ; la parvovirose canine cinq jours ; la leucopénie infectieuse féline cinq jours ; la péritonite infectieuse féline vingt et un jours ; l'infection par le virus leucémogène félin quinze jours. Action en garantie des vices cachés Enfin, toute personne qui vend un animal est également soumise à l’application des articles 1641 à 1649 du Code civil concernant la garantie des vices cachés, à condition de le mentionner dans le contrat d’acquisition de l’animal article du Code rural et de la pêche maritime. Il faut donc préciser dans le contrat l’application du droit commun en matière de vices cachés. L'élevage et l’accueil des carnivores domestiques La loi définit deux activités liées aux animaux, le refuge et l'élevage de chiens et de chats. Le refuge est un établissement à but non lucratif géré par une fondation ou une association de protection des animaux désignée à cet effet par le préfet, accueillant et prenant en charge des animaux soit en provenance d'une fourrière soit donnés par leur propriétaire. La gestion d'une fourrière ou d'un refuge, l'élevage, l'exercice à titre commercial des activités de vente, de transit ou de garde, d'éducation, de dressage et de présentation au public de chiens et de chats font l'objet d'une déclaration au préfet et sont subordonnés à la mise en place et à l'utilisation d'installations conformes aux règles sanitaires et de protection animale pour ces animaux. Elles ne peuvent s'exercer que si au moins une personne, en contact direct avec les animaux, possède un certificat de capacité, une certification professionnelle ou une attestation de connaissance, attestant de ses connaissances relatives aux besoins biologiques, physiologiques, comportementaux et à l'entretien des animaux de compagnie. L'élevage, la garde et la détention d'un animal ne doivent entraîner ni souffrance ni effet néfaste sur sa santé. Un particulier qui possède des femelles reproductrices, et dès le premier animal vendu, est considéré comme un éleveur au sens de la loi et doit donc en remplir les obligations. Il doit en particulier obtenir un numéro SIREN, excepté pour les personnes qui vendent une seule portée par an et par foyer fiscale de chats ou de chiens de race, inscrits au livre généalogique des origines. La déclaration de l’activité d’élevage auprès de l’administration compétente la direction départementale de l’emploi, du travail ; des solidarités et de protection des populations DDETSPP du département où elle est exercée doit être réalisée lorsque l’éleveur vend plus d’une portée par an. Voyages et déplacements des carnivores domestiques en Europe Le détenteur de l’animal doit se renseigner auprès des autorités compétentes des pays concernés avant d’entamer son voyage. Le règlement CE n° 998/2003 du Parlement européen et du Conseil du 26 mai 2003 harmonise les règles applicables aux déplacements d'animaux domestiques pour permettre aux citoyens de l'UE de circuler plus facilement au sein de l'Union en compagnie de leurs chiens ou de leurs chats qui devront être munis d'un passeport pour animaux de compagnie qui s’obtient auprès d'un vétérinaire. Les autorités nationales de chaque pays membre de l'UE délivrent les passeports aux vétérinaires. Le régime communautaire s'applique aux chats, aux chiens et aux furets. En ce qui concerne les autres animaux de compagnie, il n'existe pas encore de réglementation harmonisée au niveau communautaire de sorte que les dispositions nationales sont applicables. En ce qui concerne les mouvements d'animaux de compagnie dans tous les États membres de l'UE, à l'exception de l'Irlande, de la Suède, de Malte et du Royaume-Uni, la vaccination contre la rage en cours de validité sera la seule condition exigée pour les déplacements transfrontaliers. Il suffit de se rendre chez le vétérinaire qui vaccinera l’animal et introduira les données appropriées dans le passeport. De manière à établir le lien entre l'animal et le passeport, l'animal devra être équipé d'une puce électronique transpondeur ou avoir été tatoué de façon lisible avant le 3 juillet 2011 les tatouages ne sont cependant pas admis par le Royaume-Uni, l'Irlande et Malte. Les jeunes animaux qui ne peuvent pas encore être vaccinés peuvent être autorisés à voyager sans vaccination dans les conditions fixées par chaque Etat membre. Pour l'introduction des animaux en Irlande, en Suède, à Malte et au Royaume-Uni, un titrage d'anticorps test permettant de vérifier l'efficacité du vaccin devra être effectué après la vaccination en conformité avec les règles nationales. Avant tout déplacement, le propriétaire de l'animal doit s'assurer que la vaccination contre la rage indiquée dans le passeport est en cours de validité, et la renouveler si tel n'est pas le cas. Ne jamais rapporter un animal qui ne remplit pas les conditions sanitaires obligatoires. Les chiens et chats dangereux et errants Le maire ou le préfet sont habilités à prendre les mesures de protection des populations induites par le comportement de certains animaux. Ces mesures peuvent aller jusqu’à l’euthanasie de l’animal et tous les frais engendrés par la situation sont mis à la charge du propriétaire de l’animal. Les maires sont responsables de la gestion des chiens et chats errants dans leur commune. La réglementation relative aux animaux dangereux et errants introduit une classification de certains chiens en deux catégories les chiens d’attaque et les chiens de garde et de défense. De nombreuses règles très strictes sont attachées à la possession d’un animal classé dans ces catégories. Le consommateur est tenu de s’en informer obligation de détenir une attestation d’aptitude, permis de détention, mesures de prudence liées à la vie en société, etc.. Il est donc fortement conseillé au consommateur de se rapprocher de son vétérinaire avant de prendre un animal, afin de connaître les obligations qui sont attachées à la race. La perte d’un animal Il convient de prévenir la mairie, la police municipale, la gendarmerie et les vétérinaires du quartier et d’appeler la fourrière ou les refuges les plus proches. Le gestionnaire du fichier national d’identification des carnivores domestiques a également mis en place une application smartphone Filalapat ». Cette application intégralement gratuite simplifie les démarches des propriétaires d’animaux et du public en cas de perte d’un animal ou de recherche des propriétaires de l’animal égaré. Les nouveaux animaux de compagnie Les nouveaux animaux de compagnie, désignés par l'acronyme NAC, appartiennent à des espèces moins conventionnelles que les chiens et chats. Il s’agit d’autres mammifères rongeurs, etc. mais également des oiseaux, reptiles, batraciens, poissons, invertébrés terrestres scorpions, mygales et même les bernard‑l’hermite, etc. Certaines espèces, races ou variétés d’animaux sont considérées comme domestiques et sont inscrites dans une liste fixée par un arrêté daté du 11 août 2006, fixant la liste des espèces, races ou variétés d'animaux domestiques. C’est le cas de très nombreux oiseaux de cage ou de volière, perruches, ou de poissons comme les combattants, les guppys, etc. Pour ceux-ci la détention est libre sous réserve du bien-être des animaux et de leur santé. Pour les autres espèces, qui sont donc des espèces dites non domestiques », selon leur dangerosité, leur statut de protection espèces menacées ou protégées ou les risques liés à l’environnement espèces invasives, leur détention peut nécessiter une autorisation préfectorale - comme pour certaines tortues terrestres - ou un certificat de capacité pour l'entretien des animaux d'espèces non domestiques, assorti d’une autorisation d’ouverture, conformément aux articles L. 413-2 et L. 413-3 du Code de l’environnement. Ces régimes d’autorisation de détention sont précisés en fonction de la nature de l’espèce, de son statut réglementaire, de sa dangerosité et de son aptitude à la captivité dans l’arrêté du 10 août 2004, fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d'élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques. Le consommateur doit être conscient que d’assurer de bonnes conditions de vie, un bon environnement et une bonne alimentation à des animaux non domestiques, sauvages et exotiques, peut être ardu. Là encore il vaut mieux se renseigner auprès d’un vétérinaire ou d’un spécialiste pour évaluer les contraintes liées à l’élevage des NAC, et surtout se renseigner au préalable à toute acquisition d’une espèce non domestique, en cas de doute, auprès des agents des DDETSPP. Plusieurs établissements proposent des formations permettant de se préparer au passage du certificat de capacité espèces non domestiques. Les futurs propriétaires de spécimen d'une espèce rare de NAC suivront donc une formation dite règlementaire. A la fin de celle-ci, une attestation individuelle de formation leur sera remise. Ces derniers pourront alors justifier d'une durée minimale d'expérience au contact de l'animal dont ils souhaitent s'occuper. Mais dans tous les cas, la demande de certificat de capacité est ensuite à envoyer, avec l’attestation d’expérience précédemment évoquée, à la DDETSPP du département du domicile du requérant. La DDETSPP vérifiera ensuite si les conditions d’expérience requises, et reprises dans l’arrêté daté du 12 décembre 2000, fixant les diplômes et les conditions d'expérience professionnelle requis par l'article R. 413-5 du Code de l'environnement pour la délivrance du certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques, sont respectées pour que la demande soit jugée conforme. Par ailleurs, pour pouvoir ensuite posséder réellement les espèces non domestiques autorisées par le certificat de capacité, le requérant devra faire une demande complémentaire d’autorisation préfectorale d’ouverture, comme évoqué précédemment, demande à déposer cette fois à la DDETSPP du département du lieu où se trouveront les animaux des espèces concernées. Le non-respect de la réglementation Dans ce domaine, la DGCCRF intervient pour sanctionner les annonces de publicité trompeuse ou mensongère. La Direction générale de l’alimentation DGAL a en charge la réglementation relative à la santé et à la protection des animaux d’élevage ou domestiques. Cette réglementation couvre aussi la pharmacie vétérinaire, l’alimentation animale, l’identification et le mouvement des animaux. Pour appliquer ce large dispositif réglementaire, la DGAL s’appuie sur les directions départementales en charge de la protection des populations DDPP ou DDETSPP, maillons indispensables de la chaîne de surveillance, d’alerte et de lutte contre des maladies animales. Elles suivent ainsi avec attention les conditions sanitaires de reproduction, la qualification sanitaire des élevages et l’exercice du mandat sanitaire par les vétérinaires praticiens. L’absence d’un numéro SIREN et des mentions obligatoires dans une annonce peut entraîner une amende de 750 €. La non-détention d’un numéro SIREN est passible d’une amende de 7 500 €. Concernant les contrôles des conditions liées à la détention et aux activités avec les animaux d’espèces non domestiques, les DDETSPP et l’ONCFS, office national de la chasse et de la faune sauvage, effectuent des inspections régulières sur l’ensemble du territoire français. L’article L. 415-3 du Code de l’environnement prévoit les sanctions encourues, qui peuvent aller jusqu’à un an d’emprisonnement et 15 000 € d’amende. La médiation de la consommation Depuis le 1er janvier 2016, tout consommateur a la possibilité de faire appel gratuitement à un médiateur de la consommation afin de résoudre à l’amiable un litige l’opposant à un professionnel commerçant, artisan, professions juridiques, etc.. Ce dernier a, par conséquent, l’obligation d’adhérer à un dispositif de médiation de la consommation et d’en informer ses clients sur son site internet, sur ses documents commerciaux ou, en l’absence de tels supports, par voie d’affichage. Les médiateurs de la consommation, référencés par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation CECMC, et intervenant dans le domaine des animaux de compagnie, sont mentionnés sur la liste figurant sur le site internet de la CECMC Les éléments ci-dessus sont donnés à titre d'information. Ils ne sont pas forcément exhaustifs et ne sauraient se substituer aux textes officiels. Vous avez rencontré un problème en tant que consommateur ? Signalez-le sur le site de la DGCCRF

^{Laloi reconnaît à tous les locataires le droit de posséder un animal au sein du logement qu’ils louent : un propriétaire ne peut interdire à son locataire de détenir un animal. Certains nouveaux animaux de compagnie (NAC) ou chiens peuvent toutefois être interdits par le bailleur : il s’agit des chiens de catégories 1 et 2.}

Confinement le gouvernement précise la liste des produits autorisés à la vente en grandes surfaces Les centres commerciaux et grandes surfaces ne peuvent accueillir du public que pour les activités » déjà autorisées, ainsi que pour la vente de produits de toilette, d'hygiène, d'entretien et de produits de puériculture », indique un décret publié ce mardi. Après avoir restreint l'activité des grandes surfaces à la vente de produits essentiels », le gouvernement a livré, ce mardi matin, quelques détails supplémentaires. Les supermarchés pourront laisser leurs rayons hygiène, entretien, puériculture ouverts, ainsi que ceux où sont placés les produits de toilette ». Un décret paru ce jour indique aussi que les centres commerciaux et grandes surfaces ne peuvent accueillir du public que pour les activités » qui étaient déjà autorisées. Notamment l'alimentaire, les journaux et papeterie, les matériaux de construction ou la quincaillerie. Un nouveau point dans 15 jours Le gouvernement a laissé une tolérance » jusqu'à mercredi pour la mise en application des nouvelles conditions imposées aux grandes surfaces. En outre, une jauge de capacité d'accueil doit être mise à place, contraignant les établissements concernés à ne pas pouvoir accueillir un nombre de clients supérieur à celui permettant de réserver à chacun une surface de 4 m2 ». La capacité maximale d'accueil doit être affichée et visible depuis l'extérieur » des magasins. Lorsque les circonstances locales l'exigent, le préfet de département peut limiter le nombre maximum de clients pouvant être accueillis dans ces établissements », ajoute le texte. Le gouvernement précise dans son décret que les activités à domicile sont autorisées à la condition qu'elles le soient également si elles étaient exercées en établissement recevant du public ». Ce qui exclut notamment les coiffeurs à domicile, comme l'avait annoncé le ministre de l'Economie, Bruno Le Maire.

Parmiles mammifères autorisés, on trouve évidemment les chiens, chats, hamsters, chevaux, ânes, moutons et autres chèvres mais aussi une série de bêtes plus exotiques

Forums des Zéros Une question ? Pas de panique, on va vous aider ! Accueil > Forum > Systèmes d'exploitation > Windows > Copier la liste des périphériques autorisés Liste des forums 9 avril 2015 à 231336 Bonjour à tous. J’espère être dans la bonne section pour ma petite question ! Je suis administrateur d'un petit parc de machines à la fois sous windows XP et Seven et je souhaiterais me simplifier la vie quand à la gestion des périphériques autorisés sur celles-ci. Etant totalement novice dans le domaine, j'espère que vous pourrez éclairer ma lanterne. Je m'explique. Mes machines ont l’installation de nouveaux périphériques bloqué par la stratégie. je dois donc modifier la stratégie, installer mes périphériques puis la remettre et ça sur chaque machines. Un peu trop chronophage à mon gout. La question que je me pose c'est est-il possible de copier cette "liste" de périphériques autorisés et l'installer d'une machine à l'autre ? J'ai trouvé un bout de réponse en exportant la clé de registre crée sur la machine dite de réference et l'ajouter sur mon autre machine. Ça fonctionne mais ça reste fastidieux car je dois m'ajouter des autorisations dans regedit. Autant sur XP c'est un jeu mais sur Seven c'est bien plus difficile ! Donc - Existe-t-il un moyen dans Windows de faire ça relativement simplement ? Sans logiciel tiers - Suis-je dans la bonne voie avec mes clés de registre ? Si oui comment faire via un .bat pour les ajouter simplement ? En vous remerciant d'avance pour vos réponses. - 10 avril 2015 à 90139 Bonjour, Que sont ces périphériques ? Cordialement L'esprit n'avance que s'il a la patience de tourner en rond, c'est-à-dire d'approfondir. 10 avril 2015 à 215045 Bonsoir, Des clés USB, disques durs, lecteurs de disquettes et lecteurs PCMCIA. Cordialement. 12 avril 2015 à 173427 Bonjour, Pourquoi ne pas coller directement les pilotes sur toutes les machines du parc avec un script ? Tu récupères tous les "périphériques", tu en fais ta DataBase, et après tu colles tout sur les postes avec une GPO ou un script Cordialement L'esprit n'avance que s'il a la patience de tourner en rond, c'est-à-dire d'approfondir. 13 avril 2015 à 181146 Bonjour, Les pilotes utilisés sont les génériques de Windows, ils sont déjà présent sur tout le parc. Enfin a moins que je me trompe ^^' Lorsqu'on branche un nouveau périphérique il y a toujours l'action d'installation de Windows qui va chercher ces pilotes génériques. Dans mon cas cette action est bloquée par la stratégie en place. Le moyen que j'ai trouvé pour contourner le faite de devoir brancher au moins une fois chaque périphérique avec cette stratégie désactivée, c'est d'exporter la clé de registre une fois le périphérique installé. Ça je l'ai testé, même avec la stratégie en place, une fois la clé de registre insérée et au branchement du périphérique, il autorise l'utilisation du périphérique. Petite précision les machines ne sont pas en réseau ! Ma connaissance de l'administration Windows est limitée malheureusement et encore plus des stratégies de groupes GPO c'est ça ? ... Désolé de mon amateurisme ^^' -Edité par Stark_Nkls 13 avril 2015 à 182540 13 avril 2015 à 210852 Bonjour, Oui les GPO sont des stratégies de groupes Le plus simple serait de récupérer toutes les clé de registre nécessaire et de récupérer les fichiers .inf et .sys des pilotes pour les copier sur tous les postes du parc. Mais cette restriction est-t'elle vraiment obligatoire ? Cordialement L'esprit n'avance que s'il a la patience de tourner en rond, c'est-à-dire d'approfondir. 14 avril 2015 à 175233 Bonjour, Question bête, à quoi me servirait le fichier .inf ? Le .sys je n'en ai pas besoin vu que ce sont les pilotes génériques je pense. Cependant si je peux faire la même manip' avec les imprimantes ce serait du temps de gagné aussi !! Comment j'identifie les .sys ? Malheureusement oui cette restriction est obligatoire. Je ne fais qu'appliquer la SSI déjà en place. Autoriser seulement les périphériques identifiés a être connecter sur les machines. Histoire de ne pas connecter téléphone, clé perso etc. Cordialement. 14 avril 2015 à 214901 Bonjour, Dans ce cas, fait un Master avec tous les pilotes que tu veux et installe le sur tout tes postes. C'est le plus simple Regarde du coté de WAIK Cordialement L'esprit n'avance que s'il a la patience de tourner en rond, c'est-à-dire d'approfondir. 16 avril 2015 à 191534 Bonjour, Un master ? Mais les pilotes sont déjà sur les machines... Tant que la stratégie de groupe est en place je ne pourrais rien faire... 16 avril 2015 à 201647 Bonjour, Un master c'est une image Windows que tu crée souvent avec l'outil WAIK. Fait une machine sur laquelle tu installes tous les pilotes dont tu as besoin. Après fait une image et déploie tout sur ton parc, sinon j'ai pas de solution../ Cordialement L'esprit n'avance que s'il a la patience de tourner en rond, c'est-à-dire d'approfondir. Copier la liste des périphériques autorisés × Après avoir cliqué sur "Répondre" vous serez invité à vous connecter pour que votre message soit publié. × Attention, ce sujet est très ancien. Le déterrer n'est pas forcément approprié. Nous te conseillons de créer un nouveau sujet pour poser ta question.

UsD7.